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273 résultats pour « simulation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000029426989

Code inconnu

4) X Oui/Non Simulations numériques (5) Différente Identique ≤ 50cm Non Pas de vérifications particulières Oui Simulations numériques (5) > 50cm Non Simulations numériques (5) Oui 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5)

LEGIARTI000006893491

Code inconnu

Dispositifs de simulation de vol

LEGIARTI000006893473

Code inconnu

Dispositifs de simulation de vol

Article ANNEXE III

Code inconnu

A. - PROGRAMME DE L'ÉPREUVE PRATIQUE SUR SIMULATEUR

Article 13

Code inconnu

Redevance de qualification de simulateur d'entraînement au vol :

Article 2

Code inconnu

initiale récurrente spéciale A Simulateur de vol basique avec 1 modèle de vol et un modèle de motorisation représentatif d'un type d'aéronef. 19 800 € 6 600 € 3 300 € B Simulateur de vol convertible avec 1 modèle de vol

Article Annexe I

Code inconnu

PROGRAMME DE LA FORMATION La formation est réalisée sous la présence effective et constante de l'enseignant titulaire d'une autorisation d'enseigner en cours de validité à l'exception, pour la séquence 1, de la partie sur simulateur. - comprendre le principe

Article 5

Code inconnu

Sont notamment privilégiés : - l'enseignement à distance asynchrone utilisant des modalités différées d'apprentissage ; d'évaluation et d'échange d'information ; - l'apprentissage mixte, dans une modalité de classe inversée ; - les méthodes de simulation

Article R4453-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 98 > 05

Code du travail

Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise les conditions de mesurage, de calcul et de simulation numérique des niveaux de champs électromagnétiques.

Article D6124-177-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Article D6124-177-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Code de la santé publique

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Article A4231-2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 19

Code des transports

Les simulateurs utilisés dans le cadre d'une formation ou pour le passage des épreuves pratiques des examens de qualification font l'objet d'un agrément du ministre chargé des transports.

Article D121-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 26

Code de l'énergie

Pour la mise en œuvre des missions prévues aux a, b et c de l'article L. 121-28-1, le comité de gestion s'appuie sur les simulations établies par la Commission de régulation de l'énergie. Le comité rend ses avis publics.

Article 1

Code inconnu

Heure d'instruction au vol sur simulateur de vol 0,9 Ce coefficient s'applique à tous les types de simulateurs de vol ou FNPT. Autre heure d'instruction au vol 0,65 Il s'agit de l'heure d'"instruction au sol".

Article 1

Code inconnu

Le présent arrêté fixe les conditions permettant à un postulant d'obtenir une qualification (dite "qualification FSTD") d'un entraîneur synthétique de vol (dit STD), également appelé " simulateur d'entraînement au vol (dit FSTD) ".

Article 1

Code inconnu

Le ministère des armées délivre les certifications professionnelles suivantes : Administrateur réseaux et télécommunications Moniteur sur simulateur de vol Armée de terre : 6 Manager

Article 227-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 80

Code pénal

La substitution volontaire, la simulation ou dissimulation ayant entraîné une atteinte à l'état civil d'un enfant est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. La tentative est punie des mêmes peines.

Article A132-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 18

Code des assurances

Les simulations peuvent ne pas tenir compte de l'impact de l'évolution du taux d'actualisation sur la valeur de la part de provision de diversification.

Article R20-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 55

Code des postes et des communications électroniques

président de l'établissement public de coopération intercommunale dispose d'un délai de huit jours à compter de la réception du dossier d'information mentionné aux premier et deuxième alinéas du B et du C du II de l'article L. 34-9-1 pour demander la simulation

Article R1333-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 62 > 25

Code de la défense

I. - Pour le contrôle de la mise en œuvre des dispositions du présent chapitre, des analyses de documents, des contrôles, y compris d'inventaires et de vérifications internes ou externes, ainsi que des mises en situation, y compris des simulations et

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