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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
35 077 résultats pour « tableau n° 66 (affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique) »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
35 077 résultats pour « tableau n° 66 (affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique) »
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EXTRAIT
Article Annexe II : Tableau n° 51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
. (*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables.
Article Tableau n° 36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 09 > 04
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative : - dermatite
Article Tableau n° 45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34
Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies A. - Rhinite récidivant en cas
Article Annexe II : Tableau n° 15 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI
Article Tableau n° 44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27
Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle
Article Annexe II : Tableau n° 95
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel) DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Article Annexe II - II. Maquette 26
et mécanismes physiopathologiques des différentes pathologies respiratoires (broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), asthme, pathologies professionnelles et environnementales, bronchiectasies, mucoviscidose, pathologies respiratoires au cours
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la
Article Annexe II : Tableau n° 100
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 32 > 93
AFFECTIONS RESPIRATOIRES AIGUËS LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2
Article Tableau n° 60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 32 > 94
AFFECTIONS RESPIRATOIRES AIGUËS LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2
Article Tableau n° 54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES A. - Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement
Article 1
ans, est fixée comme suit : -affections figurant au tableau n° 30 des maladies professionnelles ; -affection figurant au tableau n° 30 bis des maladies professionnelles ; -affections figurant au tableau n° 30 ter des maladies professionnelles.
Article Annexe II : Tableau n° 37 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition
Article Annexe II : Tableau n° 82
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au
Article Annexe II : Tableau n° 10 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Rhinite récidivant
Article Annexe II : Tableau n° 90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - Syndrome
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants 1.1 Insuffisance ventriculaire droite Forme légère : 5-20 %.
Article 2
à la date d'entrée en vigueur du tableau la concernant, mais la victime n'a été exposée au risque de cette maladie professionnelle qu'antérieurement à la date d'entrée en vigueur dudit tableau, ou la maladie professionnelle reconnue en application des
Article 7
tableau de maladie professionnelle ; La maladie professionnelle a fait l'objet d'une première constatation médicale postérieurement à la date d'entrée en vigueur du tableau la concernant, mais la victime n'a été exposée au risque de cette maladie professionnelle
Article Annexe II
TABLEAUX DES CONTRE-INDICATIONS RISQUE CIBLÉ SITUATIONS À RISQUE CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE INDICATIONS (CI) Altération de la santé du donneur Maladies des systèmes gastro- intestinal, génito-urinaire, hématologique, immunologique, neurologique
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