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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 résultats pour « variabilité »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000051660988
Facteurs d'évolution et de variabilité en cours
Article 422-218
Dans les SCPI, SEF ou GFI ayant opté pour la variabilité du capital, les demandes de retrait sont portées à la connaissance de la société de gestion par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre moyen précisé dans les statuts
Article 72
En présence d'un taux d'intérêt variable, l'indication " variabilité prévue au contrat " doit être précisée.
Article R653-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 62
L'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement contribue à l'amélioration et à la gestion des ressources zoo-génétiques par ses recherches dans les domaines de la connaissance des génomes, de la variabilité génétique
Article Annexe VIII
En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants. (3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect
Article Annexe II
ci-dessus sont interprétés comme suit : n c m M m M M Lorsqu'il n'existe pas de données de fidélité disponibles dans des normes CEN ou ISO concernant le couple spécifique germes-méthode de dénombrement, il est admis d'appliquer un facteur de variabilité
Article 31
La validité de la fonction d'étalonnage déterminée lors de la procédure QAL 2 et la variabilité du système automatique de mesure sont vérifiées annuellement lors de l'AST.
Article Annexe 2
Lorsque le cahier des charges décrit de manière précise les conditions de chaque étape de production : milieu, opérations réalisées, durée et séquençage de chaque opération, le professionnel ayant la seule latitude de prendre en compte les variabilités
canalisations d'entrée et sortie du système de climatisation ou de chauffage et l'étendue des différences de température ; - les valeurs minimale et maximale prévues pour le débit du liquide caloporteur et les caractéristiques de débit attendues (constance, variabilité
Article Annexe 1
Cette variabilité spatiale et temporelle des conditions d'exposition est encore renforcée par celle des pratiques individuelles et du geste professionnel lui-même.
Article 85
facturés aux assurés sociaux au-delà du tarif opposable et la somme des tarifs opposables des soins délivrés par le médecin (taux de dépassement), - le taux de croissance annuel du rapport ci-dessus, - la fréquence des actes avec dépassements et la variabilité
Article 5-2
La fréquence des contrôles et les paramètres retenus parmi ceux du tableau ci-dessous sont déterminés par la variabilité du combustible, après évaluation de la pertinence des rejets polluants ; iii) Adaptation des réglages de l'installation en fonction
Article L110-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53
On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les complexes écologiques dont ils font partie.
Article Annexe
A partir de cette période, le développement de l'enfant est sujet à une variabilité individuelle de plus en plus marquée, la vitesse d'acquisition des différentes autonomies est de plus en plus conditionnée par des éléments culturels (pouvant entraîner
peut être appliqué si l'exploitant réalise une analyse de la teneur en charbon des stocks annuellement pour s'assurer de la cohérence du coefficient moyen pondéré, et qu'il applique cette méthode dans le cas de combustibles de qualité stable, la variabilité
Article 1
comportent généralement trois niveaux d'assurance qualité : -QAL 1 : aptitude de l'appareil de mesure à effectuer le mesurage qui lui est dévolu (paramètre et composition des effluents gazeux) ; -QAL 2 : détermination de la fonction d'étalonnage, de sa variabilité
LEGIARTI000046025690
laser-matière en régime haute intensité-haute cadence ou ultra haute intensité Vers une compréhension du cycle de vie des macro-algues à travers des études de Biologie Fonctionnelle et/ou de Génomique évolutive quantitative Suivi et Analyse de la variabilité
Le comportement des charges en relation avec le niveau d'activité L'analyse des charges selon le critère de la variabilité offre au gestionnaire de nombreuses possibilités en matière de prévisions et de prises de décision, par exemple : - Activité
Article L5121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17
et de même forme pharmaceutique qu'un médicament biologique de référence mais qui ne remplit pas les conditions prévues au a du 5° du présent article pour être regardé comme une spécialité générique en raison de différences liées notamment à la variabilité
Article Annexe I (suite)
- des données comptables et extra-comptables ; - des prévisions d'exploitation ; - des échéances des créances et des dettes ; - d'une analyse des charges par variabilité ; - d'un horizon de prévision ; - de l'exploitation réelle observée ; - du cadre
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