l'arrêt d'avoir accueilli la demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'est nulle, faute d'être déterminable, l'obligation résultant pour le débiteur principal et ses cautions d'une clause de variabilité

condamné les emprunteurs au paiement des sommes réclamées ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, que l'exception de nullité de la clause de variabilité

primes, outre congés payés, alors, selon le moyen, que le caractère de fixité d'une prime d'usage porte sur ses conditions de détermination, ce qui n'est pas exclusif d'une part de variabilité

de fixité de la prime ; que dès lors, en retenant le caractère obligatoire de la prime sans relever ni l'existence d'un tel critère, ni l'application d'un tel mode de calcul, et en constatant la variabilité

de travail à temps complet, et de l'avoir, en conséquence, déboutée de sa demande de paiement de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a constaté dans sa décision l'extrême variabilité

l'Administration demanderesse elle-même ne satisfait pas plus auxdites exigences ; et alors, enfin, que la faiblesse de la marge brute et des résultats de la société Le Veneto et la très relative variabilité

circonstance que les informations sont préi-mprimées ne les prive pas d'effectivité", sans rechercher comme elle y était invitée, si l'établissement bancaire avait informé l'emprunteuse sur le risque de variabilité

par la salariée qui ''ne conteste pas avoir été à l'initiative de la réduction de ses horaires de travail'', sans avoir recherché, ainsi qu'elle y était invitée, si la salariée n'avait pas subi une variabilité

concluait que la confrontation des différentes données analysées (radiologique cliniques, antécédents médicaux) en faveur d'un âge biologique de plus de 18 ans ; que toutefois, en prenant en compte la variabilité

civil ; 3 / que le droit cédé est censé litigieux dès qu'il y a procès et contestation sur son étendue ; que la contestation élevée par la débitrice concernant la nullité de la stipulation de variabilité

l'Administration demanderesse elle-même ne satisfait pas plus auxdites exigences ; et alors, enfin, que la faiblesse de la marge brute et des résultats de la société Le Veneto et la très relative variabilité

légale au regard des articles L 1111-1 et L 2121- 29 ensemble l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales ; 2°/ que la seule exposition du fait d'un produit financier à la variabilité

l'Administration demanderesse elle-même ne satisfait pas plus auxdites exigences ; et alors, enfin, que la faiblesse de la marge brute et des résultats de la société Le Veneto et la très relative variabilité

d'une part, que les contrats litigieux précisaient que les prêts étaient assortis d'intérêts au taux de base de la SOGENAL majoré d'un point et demi et qu'en considérant comme valable cette clause de variabilité

l'Administration demanderesse elle-même ne satisfait pas plus auxdites exigences ; et alors, enfin, que la faiblesse de la marge brute et des résultats de la société Le Veneto et la très relative variabilité

fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement de dommages-intérêts pour rupture abusive, alors, selon le moyen, que la salariée ne contestait pas la nature partielle de son activité et la variabilité

d'ordonner la substitution, aux taux conventionnels stipulés dans les prêts consentis les 28 novembre 2002 et 5 mars 2009, du taux légal applicable à la date de leur souscription respective "dans sa variabilité

personnel ouvrier se voit verser une rémunération réelle qui peut être variable et résulter d'une formule "à la tâche" et de l'application de "diverses primes" ; de sorte qu'en considérant que la variabilité