Article D1332-41 · Code de la santé publique — CodexAI
CodexAI
Recherche
Jurisprudence
Codes
Citations
IA
Codes de loi
›
Code de la santé publique
›
Partie réglementaire
›
Première partie : Protection générale de la santé
›
Livre III : Protection de la santé et environnement
›
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
›
Chapitre II : Piscines et baignades
›
Section 3 : Baignades aménagées.
›
D1332-41
Article D1332-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66
Code de la santé publique
En vigueur
Depuis le 22 septembre 2008
Copier la référence
Copier le texte
Copier le lien
Légifrance
Poser une question sur cet article
Texte de l'article
Les baignades aménagées comprennent un poste de secours situé à proximité directe des plages.
Précédent
Article D1332-40
Suivant
Article D1332-42
← Retour au Code de la santé publique