Article Annexe III

ANNEXE III A 1. Les dossiers relatifs aux substances actives doivent au moins comporter tous les points énumérés sous l'intitulé Données requises pour le dossier . Les réponses doivent être étayées par des données. Les données requises pour le dossier doivent être adaptées à l'évolution technologique. III. - Propriétés physiques et chimiques 1. Solubilité dans les solvants organiques, y compris influence de la température sur la solubilité (1). IV. - Méthodes d'analyse en vue de la détection 1. Méthodes d'analyse comprenant les taux de récupération et les limites de détection de la substance active et des résidus dans ou sur les denrées alimentaires ou aliments pour animaux et autres produits, le cas échéant. VI. - Etudes de toxicité et de métabolisme 1. Etude de neurotoxicité : VII. - Etudes écotoxicologiques 1. Essai de toxicité aiguë sur un autre organisme non aquatique non cible. VIII. - Mesures nécessaires pour protéger l'homme, 1. Identification des substances relevant des listes I ou II de l'annexe de la directive 80/68/CEE concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses. XI. - Autres études relatives à la santé humaine 1. Etudes sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux : XII. - Autres études sur le devenir et le comportement 1. Devenir et comportement dans le sol : XIII. - Autres études écotoxicologiques 1. Effets sur les oiseaux : (1) Ces informations doivent être fournies pour la substance active purifiée dont la spécification est indiquée. (2) Ces informations doivent être fournies pour la substance active dont la spécification est indiquée. ANNEXE III B 1. Les dossiers relatifs aux produits biocides doivent au moins comporter tous les points énumérés sous l'intitulé Données requises pour le dossier . Les réponses doivent être étayées par des données. Les données requises pour le dossier doivent être adaptées à l'évolution technologique. XI. - Autres études relatives 1. Etudes sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux : XII. - Autres études sur le devenir et le comportement 1. Le cas échéant, toutes les informations requises à l'annexe III A, section XII XIII. - Autres études écotoxicologiques 1. Effets sur les oiseaux :