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Décisions mentionnant Article 1879 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Chronique. 15 août 1879
Bouley H. Chronique. 15 août 1879. In: Recueil de Médecine Vétérinaire, 56e volume, 1879. pp. 737-761.
L’enseignement du droit à Alger de 1879 à 1914
Sous l’inspiration de Paul Bert et de Jules Ferry, soucieux de développer en Algérie un enseignement supérieur, une loi du 20 décembre 1879 institua quatre Ecoles préparatoires à l’enseignement supérieur, dont l’Ecole de droit d’Alger. Celle-ci ne délivra d’abord que le baccalauréat en droit, mais, dès 1885, une loi du 5 décembre l’habilita à décerner la licence. Sur le souhait des Algériens, en 1909, la loi du 30 décembre transforma ces quatre Ecoles en Facultés, les regroupant au sein de la nouvelle...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100784
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Les petits billets de 1864 à 1879 : une innovation « dangereuse », mais pour qui ?
Au XIXe siècle, la Banque de France adhère à une doctrine qui fait de la petite coupure du billet de banque la source de multiples dangers : mouvements de panique ; risque d’inflation ; rappel fâcheux des « assignats » ; contrefaçon. Pourtant, l’enchaînement à compter de 1870 d’une guerre, d’une défaite, d’une indemnité record et d’une crise monétaire l’oblige à émettre par millions des coupures de 25, 20 et 5 francs. Mais cette innovation, fille de la nécessité, n’infléchit en rien la doctrine orthodoxe de la Banque. Dès 1873, elle entreprend de retirer ces petites coupures pour des motifs qui ne relèvent pas tous de l’intérêt général.