Texte de l'article
Définition des conditions d'exploitation I. - Les conditions d'exploitation du navire sont définies pour l'usage personnel ou l'usage de formation et, le cas échéant pour : 2. Les démonstrations, c'est-à-dire lorsque le navire embarque des personnes à l'occasion de navigations de démonstration, ou de manifestations nautiques sans caractère sportif. II. - Dans tous les cas, sont mentionnés les zones et les temps de navigation prévus.