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FRÉQUENCE D'ÉVALUATION DU PERSONNEL DES ABATTOIRS PARTICIPANT AU CONTRÔLE DE LA QUALITÉ SANITAIRE DES CARCASSES ET AU TRI DES SOUS-PRODUITS A. - Fréquence minimale d'évaluation de la qualité du tri des carcasses et du tri des sous-produits La fréquence minimale à laquelle doivent être conduites les évaluations de la qualité du tri de carcasses et de sous-produits, et qui s'applique dans tous les cas, est donnée dans le tableau suivant :
TONNAGE ANNUEL
FRÉQUENCE MINIMALE
FRÉQUENCE MINIMALE
≤100 1 1
100 < tonnage ≤ 500 1 1
500 < tonnage ≤ 2 000 2 2
2 000 < tonnage ≤ 15 000 3 3
> 15 000 4 4 B. - Fréquence optimale d'évaluation de la qualité du tri des carcasses et du tri des sous-produits La fréquence optimale de contrôle (F, en nombre d'évaluations par an) est définie en tenant compte de plusieurs facteurs de risque :
Tableau 1 a. ― Valeurs possibles pour le paramètre b
PARAMÈTRE/VALEUR
0,5
1
1,5
2
b ≤500 tonnes 500 < tonnage ≤2 000 2 000 < tonnage ≤ 15 000 > 15 000 Tableau 1 b. ― Valeurs des paramètres pour le calcul de la fréquence optimale de contrôle des retraits
PARAMÈTRE/VALEUR
1
2
F1
Absence d'abattage sans fiche ICA
1 des 4 critères ou plus non respecté(s) ou
F2
Opérateurs placés à des postes pertinents avec du matériel approprié
1 des 4 critères ou plus non respectés ou
E (1)
Poulets de chair
Dindes de chair
O
Animaux tous originaires de l'exploitation, ou
Autres cas, en particulier en cas de réception d'animaux importés (pas de connaissance sur les élevages d'origine au-delà du contenu du certificat)
[2] Cette fréquence est la fréquence minimale par établissement, quel que soit le nombre d'espèces ou catégories d'animaux abattus. Par exemple, les quatre contrôles prévus dans les outils de plus de 5 000 tonnes peuvent être répartis selon l'importance respective des catégories d'animaux abattus (exemple : 2 portant sur les retraits en poulet, 1 sur la pintade et 1 sur les réformes si l'abattoir a 50 % de son tonnage effectué dans l'abattage des poulets et 25 % pour les pintades ainsi que pour les réformes). De même, dans le cas particulier des petites structures multi-espèces, le contrôle pourra ne porter que sur l'espèce majoritaire.