LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 10
Décisions mentionnant Article 880 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'adoption internationale en Russie
Khazova Olga. L'adoption internationale en Russie. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 55 N°4, Octobre-décembre 2003. pp. 861-880.
Jurisprudence française concernant le droit international — Année 1968
Lachaume Jean-François. Jurisprudence française concernant le droit international — Année 1968. In: Annuaire français de droit international, volume 15, 1969. pp. 825-880.
La Saint-Siège et l’Extrême-Orient (Chine, Corée, Japon) : de Léon XIII à Pie XII (1880-1952)[Texte]
cr
6137254dcd5801467741c990
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Sibre Olivier. La Saint-Siège et l’Extrême-Orient (Chine, Corée, Japon) : de Léon XIII à Pie XII (1880-1952) Rome : École Française de Rome, 2012. pp. 1-880. (Publications de l'École française de Rome, 459)