Texte de l'article
A N N E X E I LISTE DES TITRES ET DIPLOMES NATIONAUX DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
A N N E X E I I MODELES DE DIPLOMES
REPUBLIQUE FRANCAISE Nom du ministère Nom de l'établissement habilité NOM DU DIPLOME
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes ...................................................... Vu les pièces justificatives produites par (Mme ou M.) NOM Prénom, ...................................................... Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes (et au stage) prévu(s) par les textes réglementaires, Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) .......... mention ...................................................... ...................................................... Le président,