LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 94
Décisions mentionnant Article 400 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Compte rendu de Michel Massé, Jean-Paul Jean et André Guidicelli (dir.), Un droit pénal postmoderne ? Mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines, Paris, PUF, 2009, 400 p.
Les recherches portant sur les évolutions du système pénal sont foisonnantes, preuve en est le nombre pléthorique d’articles, d’ouvrages et de rapports de recherche consacrés au sujet. Juristes, sociologues, historiens et politologues rendent compte des mutations profondes qui affectent le système pénal depuis quelques décennies. Leurs travaux témoignent d’évolutions diverses : hybridation des régulations (internationalisation et européanisation du droit pénal et de la justice pénale, participations...
Cour de justice et Tribunal de première instance des Communautés européennes
Simon D. Cour de justice et Tribunal de première instance des Communautés européennes. In: Annuaire français de droit international, volume 49, 2003. pp. 400-430.
cr
6137260bcd5801467742284f
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Le miroir français de la croissance italienne, 1945-1963 [Texte]
Lafond Patrick. Le miroir français de la croissance italienne, 1945-1963. Rome : École Française de Rome, 2008. pp. 1-650. (Publications de l'École française de Rome, 400)