Décisions mentionnant Article 9-11 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Le contrat emploi-jeune : un mécanisme juridiquement inédit
Adam Patrice. Le contrat emploi-jeune : un mécanisme juridiquement inédit. In: Formation Emploi. N.70, 2000. Emplois-jeunes : quelle professionnalisation ? pp. 9-11.
Présentation
Dollé Michel, Zagamé Paul. Présentation. In: Revue économique. Numéro Hors Série, 1993. Perspectives et réflexions stratégiques à moyen terme. pp. 9-11.
Revue agricole
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Sagnier Henry. Revue agricole. In: Manuel général de l'instruction primaire : journal hebdomadaire des instituteurs. 52e année, tome 21, 1885. pp. 9-11.