Texte de l'article
Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 21 juillet 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr. Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039810625
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 16 juin 2022 (MENE2216053A) : La partie IV. Lignes directrices pour les élèves français de l'annexe 2 de l'arrêté du 4 juillet 2016 susvisé est remplacée par : -identités et échanges ;