Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Réforme du crédit d'impôt apprentissage

ACTU-2014-00125

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Dispositions fiscales – Régime fiscal au regard de l'employeur

BOI-BIC-PTP-10-20-10

BIC - Cession ou cessation d'activité - Déclaration et contrôle

BOI-BIC-CESS-40

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Dispositions fiscales – Régime fiscal au regard de l'employeur

BOI-BIC-PTP-10-20-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Agents d'affaires, intermédiaires du commerce et de l'industrie et assimilés

BOI-BIC-CHAMP-60-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus-values de cession de certains droits sociaux - Cessation d'activité d'une société de personnes

BOI-BIC-PVMV-40-30-20

BIC - Champ d'application et territorialité - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Agents d'affaires, intermédiaires du commerce et de l'industrie et assimilés

BOI-BIC-CHAMP-60-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus-values de cession de certains droits sociaux - Cessation d'activité d'une société de personnes

BOI-BIC-PVMV-40-30-20

BIC - Provisions réglementées - Suppression des provisions pour risques afférents à des opérations de crédit (CGI, art. 39, 1-5°, al.15)

ACTU-2014-00115

BIC - Provisions réglementées - Provisions pour risques afférents à des opérations de crédit

BOI-BIC-PROV-60-50

BIC - Provisions - Sort et surveillance des provisions

BOI-BIC-PROV-50

BIC - Provisions - Sort et surveillance des provisions

BOI-BIC-PROV-50

BIC - Provisions réglementées - Provisions pour risques afférents à des opérations de crédit

BOI-BIC-PROV-60-50

BIC - Provisions réglementées - Suppression des provisions pour risques afférents à des opérations de crédit (CGI, art. 39, 1-5°, al.15)

ACTU-2014-00115

BIC - Provisions pour risques - Provisions pour pertes de change, provision pour risque afférent à un engagement de caution, provisions de propre assureur

BOI-BIC-PROV-30-10-30

BIC - Provisions pour risques - Provisions pour pertes de change, provision pour risque afférent à un engagement de caution, provisions de propre assureur

BOI-BIC-PROV-30-10-30

BIC - Exonération des produits de la location ou de la sous-location d'une partie de la résidence du bailleur consentie à un prix raisonnable - Actualisation pour 2014 du seuil de tolérance administrative

ACTU-2014-00112

BIC - Exonération des produits de la location ou de la sous-location d'une partie de la résidence du bailleur consentie à un prix raisonnable - Actualisation pour 2014 du seuil de tolérance administrative

ACTU-2014-00112

BIC - Crédit Impôt Recherche (CIR) - Mesures de simplification de l'assiette du CIR - Dépenses relatives aux "jeunes docteurs" et frais afférents aux titres de propriété industrielle - Actualisations et précisions relatives à la comptabilisation du CIR (Réponse Ministérielle - RM Feltesse n° 12558, JO AN du 19 mars 2013 p. 3058) et à la prise en compte des dépenses externalisées et des subventions

ACTU-2014-00101

BIC - Crédit Impôt Recherche (CIR) - Mesures de simplification de l'assiette du CIR - Dépenses relatives aux "jeunes docteurs" et frais afférents aux titres de propriété industrielle - Actualisations et précisions relatives à la comptabilisation du CIR (Réponse Ministérielle - RM Feltesse n° 12558, JO AN du 19 mars 2013 p. 3058) et à la prise en compte des dépenses externalisées et des subventions

ACTU-2014-00101

BIC - Charges d'exploitation - Frais de personnel - Prêt de main d'oeuvre

ACTU-2014-00092