Doctrine Fiscale — BOFIP

Exemple de risques

BOI-ANNX-000146

BIC – Provisions pour charges – Provisions pour impôts et cotisations

BOI-BIC-PROV-30-20-20

BIC – Provisions pour charges – Provisions pour impôts et cotisations

BOI-BIC-PROV-30-20-20

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2014-00016

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2014-00016

BIC - Provisions – Conditions de constitution – Conditions de fond – Caractère précis de la perte ou de la charge

BOI-BIC-PROV-20-10-20

BIC - Conditions de constitution des provisions pour charge - Jurisprudence (arrêt CE, 9 février 2012 n° 334154)

ACTU-2013-00263

BIC – Provisions – Définition et caractères distinctifs des provisions

BOI-BIC-PROV-10

BIC - Provisions – Conditions de constitution – Conditions de fond – Caractère précis de la perte ou de la charge

BOI-BIC-PROV-20-10-20

BIC - Conditions de constitution des provisions pour charge - Jurisprudence (arrêt CE, 9 février 2012 n° 334154)

ACTU-2013-00263

BIC – Provisions – Définition et caractères distinctifs des provisions

BOI-BIC-PROV-10

BIC - Base d'imposition - Régime fiscal des opérations de crédit-bail immobilier - Champ d’application et règles applicables en cours de contrat

BOI-BIC-BASE-60-30-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d'exploitation - Report d'imposition des plus-values à long terme réalisées sur les biens immobiliers affectés à l'exploitation des hôtels, cafés et restaurants

BOI-BIC-PVMV-40-10-40

BIC - Plus-values et moins-values - Régime applicable aux opérations de crédit-bail - Règles applicables en cours de contrat

BOI-BIC-PVMV-40-50-10

BIC - Provisions pour charges afférentes aux immobilisations - Détermination des provisions constituées par les entreprises de crédit-bail en cas de perte subie lors de la levée d'option

BOI-BIC-PROV-30-30-30

BIC - Plus-values et moins-values - Régime applicable aux opérations de crédit-bail - Cession d'un bien acquis en exécution d'un contrat de crédit-bail

BOI-BIC-PVMV-40-50-30

ANNEXE - BIC - Tableau de calcul de la provision déductible constituée par les entreprise de crédit-bail en cas de perte subie lors de la levée d'option

BOI-ANNX-000150

BIC - Base d'imposition - Régime fiscal des opérations de crédit-bail immobilier - Champ d’application et règles applicables en cours de contrat

BOI-BIC-BASE-60-30-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d'exploitation - Report d'imposition des plus-values à long terme réalisées sur les biens immobiliers affectés à l'exploitation des hôtels, cafés et restaurants

BOI-BIC-PVMV-40-10-40

BIC - Plus-values et moins-values - Régime applicable aux opérations de crédit-bail - Règles applicables en cours de contrat

BOI-BIC-PVMV-40-50-10

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables

BOI-BIC-AMT-10-40-10