Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Règles d'imposition des plus-values de cession de titres distribuées par un fonds commun de placement en application du 2° de l'article L. 214-17-2 du code monétaire et financier

ACTU-2013-00114

BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Cession des titres du portefeuille - Dispositions particulières aux cessions de titres sous couvert d'un fonds commun de placement

BOI-BIC-PVMV-30-30-40

BIC - Règles d'imposition des plus-values de cession de titres distribuées par un fonds commun de placement en application du 2° de l'article L. 214-17-2 du code monétaire et financier

ACTU-2013-00114

BIC - Base d'imposition - Conséquences fiscales découlant de la distinction entre erreurs et décisions de gestion

BOI-BIC-BASE-40-10

BIC - Plus-values et moins-values - Règles générales - Calcul des plus-values et des moins-values - Solutions particulières de détermination du prix de revient

BOI-BIC-PVMV-10-20-30-10

BIC - Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art - Précision relative à l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions prévues à l'article 35 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012

ACTU-2013-00112

BIC - Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art - Précision relative à l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions prévues à l'article 35 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012

ACTU-2013-00112

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Professions commerciales, industrielles et artisanales

BOI-BIC-CHAMP-10-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Professions commerciales, industrielles et artisanales

BOI-BIC-CHAMP-10-10

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles – Champ d'application du régime de déduction des cotisations sociales

BOI-BIC-CHG-40-50-20

BIC - Plus et moins values en cours d'exploitation - Réévaluations légales d'éléments d'actif

BOI-BIC-PVMV-40-10-60-10

BIC - Plus et moins values en cours d'exploitation - Réévaluations légales d'éléments d'actif

BOI-BIC-PVMV-40-10-60-10

BIC - Frais et charges financiers - Intérêts des emprunts obligataires, des bons de caisse et des primes d'émission ou de remboursement et lots afférents aux emprunts obligataires autres que ceux visés au 1° ter du 1 de l'article 39 du CGI

BOI-BIC-CHG-50-30-10

BIC - IS - IF - ENR - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00084

BIC - Charges d'exploitation - Relevé de certains frais généraux - Modalités relatives à l'obligation de déclaration

BOI-BIC-CHG-40-60-20

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Exclusion des frais et charges non engagés dans l'intérêt de l'entreprise ou dans le cadre d'une gestion normale

BOI-BIC-CHG-10-10-20

BIC - Frais et charges financiers - Intérêts des emprunts obligataires, des bons de caisse et des primes d'émission ou de remboursement et lots afférents aux emprunts obligataires autres que ceux visés au 1° ter du 1 de l'article 39 du CGI

BOI-BIC-CHG-50-30-10

BIC - Charges d'exploitation - Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société - Avantages en nature ou en argent

BOI-BIC-CHG-40-40-30

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

BOI-BIC-CHG-40-20-20

BIC - IS - IF - ENR - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00084

BIC - Charges d'exploitation - Relevé de certains frais généraux - Modalités relatives à l'obligation de déclaration

BOI-BIC-CHG-40-60-20