Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Produits et stocks - Créances négociables sur un marché réglementé

BOI-BIC-PDSTK-10-20-40

BIC - Déficits - Détermination du caractère professionnel ou non de l'activité

BOI-BIC-DEF-10

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Achats

BOI-BIC-CHG-40-10

BIC - Plus-values et moins-values – Règles générales – Calcul des plus-values et des moins-values d'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-20

BIC-Plus-values et moins-values - Règles générales - Calcul des plus-values et moins-values - Cession d'un élément d'actif immobilisé non utilisé exclusivement pour les besoins de l'activité professionnelle

BOI-BIC-PVMV-10-20-30-20

BIC - Produits et stocks - Participations dans une société passible de l'IS détenues par une entreprise soumise à l'IR

BOI-BIC-PDSTK-10-20-10

BIC - Plus-values et moins values – Régimes particuliers - Exonération des plus-values réalisées par les petites entreprises - Champ d'application de l'exonération

BOI-BIC-PVMV-40-10-10-10

BIC - Produits et stocks - Revenus des valeurs mobilières autres que les actions ou parts sociales

BOI-BIC-PDSTK-10-20-20

BIC - Produits et stocks - Intérêts de produits financiers

BOI-BIC-PDSTK-10-20-30

BIC - Produits et stocks - Produits financiers

BOI-BIC-PDSTK-10-20

BIC - BA - Consultation publique - Suppression des effets fiscaux de la théorie du bilan (article 155 du CGI)

ACTU-2013-00004

BIC - Produits et stocks - Créances négociables sur un marché réglementé

BOI-BIC-PDSTK-10-20-40

BIC - Déficits - Détermination du caractère professionnel ou non de l'activité

BOI-BIC-DEF-10

BIC - Amortissements - Règles de déduction

BOI-BIC-AMT-10

BIC - Exonération des produits de la location ou de la sous-location d'une partie de la résidence du bailleur consentie à un prix raisonnable - Actualisation pour 2013 du seuil de tolérance administrative

ACTU-2013-00005

BIC - Plus-values et moins-values – Règles générales - Calcul des plus-values et des moins-values d'actif immobilisé – Solutions particulières

BOI-BIC-PVMV-10-20-30

BIC - Amortissements - Règles de déduction

BOI-BIC-AMT-10

BIC - Exonération des produits de la location ou de la sous-location d'une partie de la résidence du bailleur consentie à un prix raisonnable - Actualisation pour 2013 du seuil de tolérance administrative

ACTU-2013-00005

BIC - Plus-values et moins-values – Règles générales - Calcul des plus-values et des moins-values d'actif immobilisé – Solutions particulières

BOI-BIC-PVMV-10-20-30

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Achats

BOI-BIC-CHG-40-10

BIC - Plus-values et moins-values – Règles générales – Calcul des plus-values et des moins-values d'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-20