Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Champ d'application et territorialité – Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Débitants de tabacs, éditeurs et marchands de journaux et publications périodiques, exploitants de cercles de jeux ou personnes exerçant une activité se rapportant à la loterie nationale

BOI-BIC-CHAMP-60-40

BIC – Provisions réglementées – Prêts d'installation consentis par les entreprises à leurs salariés

BOI-BIC-PROV-60-80

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange - Obligations déclaratives

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-50

BIC –Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Rapport de la provision aux bénéfices imposables

BOI-BIC-PROV-60-30-30

BIC - Plus-values et moins values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille - Cession de titres ayant fait l'objet d'une provision pour dépréciation

BOI-BIC-PVMV-30-30-100

BIC - Détermination du bénéfice imposable - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Obligations déclaratives liées aux opérations de crédit-bail

BOI-BIC-BASE-60-40

BIC - Produits et stocks - Primes de remboursement - Champ d'application du régime spécial

BOI-BIC-PDSTK-10-20-60-10

BIC – Cession ou cessation d'activité- Détermination du bénéfice imposable - Régime simplifié d'imposition

BOI-BIC-CESS-30-30

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Conditions d'exercice des professions commerciales, industrielles et artisanales

BOI-BIC-CHAMP-10-20

BIC - Obligations déclaratives - Lieu de l'imposition - Règle générale

BOI-BIC-DECLA-30-40-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés

BOI-BIC-CHAMP-20-10

BIC - Base d'imposition - Créances acquises et dettes certaines

BOI-BIC-BASE-20

BIC – Provisions

BOI-BIC-PROV

BIC – Cessation ou cessation d'entreprise – Transformation de certaines entités en sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA)

BOI-BIC-CESS-10-20-40

BIC – Frais et charges - Charges financières - Intérêts des avances consenties par les associés en sus de leur part de capital - Incidence de la rémunération de certains emprunts sur le montant déductible des intérêts servis aux associés

BOI-BIC-CHG-50-50-40

BIC - Frais et charges - Charges exceptionnelles - Aspects comptable et fiscal

BOI-BIC-CHG-60-10

BIC - Produits et stocks - Subventions à l'industrie du cinéma

BOI-BIC-PDSTK-10-30-10-30

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Exercice de rattachement des frais et charges

BOI-BIC-CHG-10-30

BIC – Provisions pour dépréciation des immobilisations – Plafonnement des provisions pour dépréciation des titres de participations de sociétés à prépondérance immobilière et des immeubles de placement

BOI-BIC-PROV-40-10-20

BIC - Frais et charges - Charges financières - Frais et charges relatifs aux emprunts - Emprunts dont la rémunération autre que les intérêts est supérieure à 10 % des sommes reçues à l'émission – Modalités de déduction

BOI-BIC-CHG-50-30-20-20

BIC - Provisions pour risques et charges - Provisions pour charges afférentes aux immobilisations - Provisions pour renouvellement des immobilisations exploitées par des entreprises tenues à une obligation de renouvellement – Modalités de déduction et sort de la provision

BOI-BIC-PROV-30-30-20-20