Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Couverture des opérations soumises à un risque de change

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-40

BIC - Provisions pour risques – Provisions pour risques – Provisions pour risques liés aux ventes

BOI-BIC-PROV-30-10-10

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110

BIC - Amortissements – Régime des amortissements exceptionnels - Immobilisations acquises ou créées au moyen de certaines primes d'équipement

BOI-BIC-AMT-20-30-40

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon - Régime fiscal

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110-20

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Tenue de la comptabilité

BOI-BIC-DECLA-30-10-20-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Personnes imposables - Sociétés anonymes, sociétés par actions simplifiées et sociétés à responsabilité limitée ayant opté pour le régime des sociétés de personnes

BOI-BIC-CHAMP-70-20-40

BIC - Plus-values et moins-values – Régime fiscal des plus et moins-values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Définition des plus-values et moins-values à long terme - Définition des moins-values à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-20-50

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Lieu de l'imposition - Loueurs en meublé ou bailleurs de fonds de commerce ou d'industrie

BOI-BIC-DECLA-30-40-20-10

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Obligations comptables

BOI-BIC-DECLA-30-10-20

BIC - Plus values et moins values - Régimes particuliers - Régime applicable aux opérations de crédit-bail - Régime fiscal des opérations de crédit-bail portant sur un fonds de commerce ou un fonds artisanal

BOI-BIC-PVMV-40-50-50

BIC – Plus-values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Évaluation des titres de portefeuille - Évaluation des titres de participation - Modalités d'évaluation

BOI-BIC-PVMV-30-20-10-10

BIC - Produits et stocks - Produits

BOI-BIC-PDSTK-10

BIC – Amortissements - Régimes particuliers – Amortissement des biens donnés en location ou mis à disposition

BOI-BIC-AMT-20-40-10

BIC - Produits et stocks - Evaluation des stocks

BOI-BIC-PDSTK-20-20-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les intermédiaires pour le négoce des biens - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-20-20

BIC – Plus-values et moins-values – Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d'exploitation - Plus-values résultant de certains apports en société ou cessions de terrains à bâtir ou de biens assimilés

BOI-BIC-PVMV-40-10-50

BIC - Produits et stocks - Evaluation des stocks

BOI-BIC-PDSTK-20-20-10

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110

BIC - Amortissements – Régime des amortissements exceptionnels - Immobilisations acquises ou créées au moyen de certaines primes d'équipement

BOI-BIC-AMT-20-30-40

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon - Régime fiscal

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110-20