Doctrine Fiscale — BOFIP

IS - Champ d'application et territorialité - Territorialité

BOI-IS-CHAMP-60

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés coopératives agricoles et leurs unions

BOI-IS-CHAMP-30-10-10

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Conditions d'éligibilité

BOI-IS-BASE-60-40-20-20

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Sanction du non-respect des conditions d'éligibilité

BOI-IS-BASE-60-40-20-30

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités exclues par une disposition légale particulière

BOI-IS-CHAMP-20-10

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités exclues

BOI-IS-CHAMP-20

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Sociétés coopératives et leurs unions

BOI-IS-CHAMP-10-20

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés coopératives artisanales, maritimes, de transport fluvial et d'entreprises de transport

BOI-IS-CHAMP-30-10-20

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités exclues du fait d'une option pour le régime des sociétés de personnes - Sociétés de capitaux

BOI-IS-CHAMP-20-20-20

IS - Champ d'application et territorialité - Régimes particuliers

BOI-IS-CHAMP-50

IS - Champ d'application et territorialité - Dérogations légales aux principes généraux de détermination du lieu d'imposition - Paiements à des personnes domiciliées à l'étranger et soumises à un régime fiscal privilégié

BOI-IS-CHAMP-60-20-20

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités exclues du fait d'une option pour le régime des sociétés de personnes - Sociétés de capitaux

BOI-IS-CHAMP-20-20-20

IS - Champ d'application et territorialité - Régimes particuliers

BOI-IS-CHAMP-50

IS - Mise en conformité avec le droit européen du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime (loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 75) - Mise à jour suite à consultation publique

ACTU-2016-00129

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés coopératives

BOI-IS-CHAMP-30-10

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables

BOI-IS-CHAMP-10

IS - Champ d'application et territorialité - Territorialité

BOI-IS-CHAMP-60

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés coopératives agricoles et leurs unions

BOI-IS-CHAMP-30-10-10

IS - Consultation publique - Régime des groupes de sociétés - Suppression de la neutralisation de la quote-part de frais et charges applicable aux dividendes éligibles au régime des sociétés mères - Réduction à 1 % du taux de la quote-part pour les dividendes au sein des groupes

ACTU-2016-00113

IS - Régime fiscal des groupes de société - Retraitements nécessaires à la détermination du résultat et de la plus ou moins-value d'ensemble - Limitation de la déduction des charges financières liées à l'acquisition d'une société destinée à devenir membre du groupe (dispositif de "l'amendement Charasse")

BOI-IS-GPE-20-20-80

IS - Régime fiscal des groupes de sociétés - Retraitements relatifs aux distributions intragroupe - Dispositifs anti-abus

BOI-IS-GPE-20-20-20-30