Doctrine Fiscale — BOFIP

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Option

BOI-IS-BASE-60-40-20-10

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Sortie du régime

BOI-IS-BASE-60-40-40

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Option

BOI-IS-BASE-60-40-20-10

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Obligations déclaratives

BOI-IS-BASE-60-40-50

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Sortie du régime

BOI-IS-BASE-60-40-40

IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Détermination du résultat des activités non éligibles

BOI-IS-BASE-60-40-30-20

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Organismes privés autres que les sociétés, percevant des revenus patrimoniaux ne se rattachant pas à une activité lucrative

BOI-IS-CHAMP-10-50-10-40

IS - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00076

IS - Champ d'application et territorialité - Régimes particuliers - Sociétés unipersonnelles d'investissement à risque (SUIR)

BOI-IS-CHAMP-50-30

IS - Réorganisation structurelle de la division IS-DECLA et création de la division IS-AUT

ACTU-2013-00068

Périmètre de compétence de la direction des grandes entreprises (DGE)

BOI-IS-DECLA-30-10

Règles spécifiques aux entreprises relevant de la direction des grandes entreprises (DGE)

BOI-IS-DECLA-30

IS - Obligations déclaratives

BOI-IS-DECLA-10

Obligations déclaratives et de paiement des entreprises relevant de la direction des grandes entreprises (DGE)

BOI-IS-DECLA-30-20

IS - Obligations comptables des sociétés et organismes sans but lucratif

BOI-IS-DECLA-10-20

IS - Obligations déclaratives et de paiement

BOI-IS-DECLA

IS - Obligations fiscales et comptables

BOI-IS-DECLA-10-10

IS - Contribution sociale sur l'IS - Modalités de calcul

BOI-IS-AUT-10-20

IS - Contribution sociale sur l'IS - Modalités de calcul

BOI-IS-AUT-10-20

IS - Réorganisation structurelle de la division IS-DECLA et création de la division IS-AUT

ACTU-2013-00068

IS - Obligations déclaratives

BOI-IS-DECLA-10