Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Conditions d'application de la déduction spécifique

BOI-RFPI-SPEC-20-40-20

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance – Caractère imposable des revenus fonciers

BOI-RFPI-CHAMP-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Déduction au titre de l'amortissement Besson neuf

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20

RFPI - Revenus fonciers – Dispositif "Besson neuf" - Personnes concernées

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Remise en cause de la déduction spécifique

BOI-RFPI-SPEC-20-40-50

RFPI – Revenus fonciers – Charges déductibles - Dépenses de travaux

BOI-RFPI-BASE-20-30

RFPI - Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Déduction au titre de l'amortissement Besson neuf

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20

RFPI - Revenus fonciers – Dispositif "Besson neuf" - Personnes concernées

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Champ d'application – Période d'imposition

BOI-RFPI-CHAMP-40

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application - Revenus tirés de la location – Revenus des propriétés bâties et des biens assimilés

BOI-RFPI-CHAMP-10-10

RFPI - Revenus fonciers – Régimes spéciaux - Champ d'application du dispositif « Périssol »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-10-10

RFPI - Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier – Charges déductibles

BOI-RFPI-BASE-20

RFPI - Plus-values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière – Obligations déclaratives et de paiement

BOI-RFPI-SPI-40

RFPI - Revenus fonciers – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conséquences sur le régime fiscal du bailleur et cas de remise en cause de l'avantage fiscal

BOI-RFPI-SPEC-20-20-40

RFPI – Revenus fonciers – Dispositif « Besson neuf » – Conséquences sur le régime fiscal du bailleur - Remise en cause de l'avantage fiscal

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-60

RFPI- Plus ‑ values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière - Champ d'application – Personnes imposables

BOI-RFPI-SPI-10-10

RFPI – Revenus fonciers – Dispositif « Besson neuf » – Conditions d'application de la déduction

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-30

RFPI – Revenus fonciers – Charges déductibles - Dépenses de travaux

BOI-RFPI-BASE-20-30

RFPI – Plus-value immobilière – Fait générateur

BOI-RFPI-PVI-30-10

RFPI - Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier - Base imposable à l'impôt sur le revenu

BOI-RFPI-BASE

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Obligations des contribuables et des sociétés

BOI-RFPI-SPEC-20-40-40