Doctrine Fiscale — BOFIP

RSA - Champ d'application – Définition des revenus imposables – Revenus considérés comme des salaires par le code général des impôts

BOI-RSA-CHAMP-10-40

RSA - Pensions et rentes viagères - Pensions d'invalidité : Exonérations

BOI-RSA-PENS-20-20

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles - Cotisations déductibles sans limite

BOI-RSA-BASE-30-10-10

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés – Champ d'application - Personnes concernées - Gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL)

BOI-RSA-GER-10-10-10

RSA – Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés

BOI-RSA-GER

RSA – Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Pensions de retraite et pensions d'invalidité

BOI-RSA-PENS-10-10

RSA – Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Pensions d'invalidité

BOI-RSA-PENS-10-10-20

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus exonérés - Exonération des heures supplémentaires - Salariés relevant du code du travail

BOI-RSA-CHAMP-20-50-20-20

RSA – Actionnariat salarié - Autres dispositifs d'actionnariat salarié : sociétés anonymes à participation ouvrière (SAPO) et sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

BOI-RSA-ES-20-50

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés - Champ d'application - Gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL) – Qualité de gérant

BOI-RSA-GER-10-10-10-20

RSA – Champ d'application – Définition des revenus imposables - Rémunérations des titulaires d'un statut particulier – Statut des activités et professions de « P à V »

BOI-RSA-CHAMP-10-20-30

RSA – Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Autres revenus à forme de pension

BOI-RSA-PENS-10-20

RSA – Pensions et rentes viagères – Revenus imposables

BOI-RSA-PENS-10

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés - Personnes concernées - Gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL) – Qualité d'associé

BOI-RSA-GER-10-10-10-10

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés – Détermination du montant net imposable des rémunérations et obligations des contribuables

BOI-RSA-GER-20

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus exonérés - Exonération des heures supplémentaires (salariés à temps plein) et des heures complémentaires (salariés à temps partiel) de travail - Champ d'application de l'exonération - Présentation générale

BOI-RSA-CHAMP-20-50-20-10

RSA – Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Autres revenus à forme de pension

BOI-RSA-PENS-10-20

RSA – Pensions et rentes viagères – Revenus imposables

BOI-RSA-PENS-10

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés - Personnes concernées - Gérants majoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL) – Qualité d'associé

BOI-RSA-GER-10-10-10-10

RSA – Champ d'application – Définition des revenus imposables – Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination – Principes généraux

BOI-RSA-CHAMP-10-10-10

RSA - Définition des revenus imposables - Revenus considérés comme des salaires par le code général des impôts - Rémunérations des travailleurs à domicile - Gains des gérants non salariés des succursales des commerces de détail alimentaires ou des coopératives de consommation - Rémunérations des dirigeants d'organismes sans but lucratif - Indemnités pour préjudice moral, au-delà d'un million d'euros

BOI-RSA-CHAMP-10-40-10