Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières

BOI-TVA-DECLA-20-30

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Acquisitions intracommunautaires de biens

BOI-TVA-BASE-20-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Locations de biens autres que les logements meublés ou garnis à usage d'habitation

BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-30

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable et relatives à la facturation

BOI-TVA-DECLA-30

TVA - Régimes sectoriels - Opérations bancaires et financières - Champ d'application - Opérations imposables de plein droit

BOI-TVA-SECT-50-10-20

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Champ d'application - Livraisons d'immeubles réalisées par un assujetti agissant en tant que tel - Livraisons d'immeubles exonérées avec possibilité d'option pour la taxation

BOI-TVA-IMM-10-10-10-30

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Modalités de taxation - Fait générateur, exigibilité et taux

BOI-TVA-IMM-10-20-20

TVA - Champ d'application et territorialité - Régime suspensif - Opérations portant sur des matières premières textiles

BOI-TVA-CHAMP-40-30

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Tenue d’une comptabilité ou d’un livre spécial

BOI-TVA-DECLA-30-10-10

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Champ d'application - Livraisons d'immeubles réalisées par un assujetti agissant en tant que tel - Précisions sur la notion d'assujetti

BOI-TVA-IMM-10-10-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles

BOI-TVA-SECT-80-30

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Champ d'application

BOI-TVA-IMM-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs - Dispense de certificat fiscal pour certains assujettis

BOI-TVA-SECT-70-30-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables sur option

BOI-TVA-CHAMP-50

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Régime applicable aux publications de presse - Définitions des publications de presse

BOI-TVA-SECT-40-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Cinéma - Présentation du régime

BOI-TVA-SECT-20-10

TVA - Régimes sectoriels - Régime de l'or

BOI-TVA-SECT-30

TVA – Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA

BOI-TVA-SECT-80-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA) - Exploitants agricoles ayant une activité commerciale de négociants en bestiaux, de chevillards, de grossistes en viande, de bouchers ou charcutiers

BOI-TVA-SECT-80-10-20-40

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Régime général - Assiette

BOI-TVA-SECT-80-60-10-20

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Écrits périodiques des collectivités publiques et leurs établissements publics

BOI-TVA-SECT-40-30-20