Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers - Autres cas d'exclusion de l'option

BOI-TVA-BASE-20-50-20-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Régime suspensif - Opérations réalisées sous un régime ou un entrepôt fiscal suspensif - Opérations concernées

BOI-TVA-CHAMP-40-20-10

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations

BOI-TVA-DED-60

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Fait générateur et exigibilité

BOI-TVA-SECT-80-30-30

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières

BOI-TVA-IMM-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA) - Négociants en bestiaux

BOI-TVA-SECT-80-10-20-50

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Régime des écrits périodiques édités par des organismes à but non lucratif et par les collectivités publiques et leurs établissements publics

BOI-TVA-SECT-40-30

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Régime applicable aux fournitures de biens et de services à la presse - Services fournis à la presse

BOI-TVA-SECT-40-20-20

TVA - Droits à déduction - Conditions formelles d'exercice du droit à déduction - Déduction de la taxe dont l'assujetti est lui-même redevable au titre de certaines opérations

BOI-TVA-DED-40-10-40

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Travaux portant sur des biens meubles acquis ou importés en vue de faire l'objet de ces travaux et expédiés ou transportés hors de l'Union européenne

BOI-TVA-CHAMP-30-30-20-20

TVA - Droits à déduction - Conditions d'exercice du droit à déduction - Régimes particuliers

BOI-TVA-DED-40-40

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités à caractère administratif - Les centres de formalités des entreprises (CFE)

BOI-TVA-DECLA-20-10-10

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction

BOI-TVA-DED-30

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services

BOI-TVA-DED-30-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Groupements

BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-50

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA) - Exploitants agricoles dont les activités sont assimilables à celles de commerçants et d'industriels

BOI-TVA-SECT-80-10-20-30

TVA – Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables

BOI-TVA-DECLA

TVA - Droits à déduction - Détermination des droits à déduction - Coefficient d'assujettissement

BOI-TVA-DED-20-10-10

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures afférentes aux modalités de récupération de la TVA - Cautionnement

BOI-TVA-DECLA-20-30-10-30

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Régime applicable aux fournitures de biens et de services à la presse

BOI-TVA-SECT-40-20

TVA - Droits à déduction - Détermination des droits à déduction et secteurs distincts d'activité

BOI-TVA-DED-20