Doctrine Fiscale — BOFIP

IF - TH - Majoration de la taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale

BOI-IF-TH-70

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Recouvrement, contrôle et contentieux - Dégrèvements spéciaux

BOI-IF-TFB-50-20

IF - TH - Base d'imposition - Abattements

BOI-IF-TH-20-20

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Typologie et délibérations des collectivités territoriales

BOI-IF-TH-20-20-10

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Dégrèvement de la taxe d'habitation afférente à la résidence principale - Conditions d'octroi

BOI-IF-TH-10-50-60-10

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Délibérations des collectivités territoriales

BOI-IF-TH-20-20-40

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Recouvrement - Contrôle - Contentieux - Dégrèvements en faveur des personnes âgées ou handicapées et de condition modeste et de propriétaires de logements sociaux

BOI-IF-TFB-50-20-10

IF - TH - Règles spécifiques d'assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation

BOI-IF-TH-60

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonération en faveur des personnes de condition modeste - Dispositif de maintien des exonérations

BOI-IF-TH-10-50-30-40

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Typologie et délibérations des collectivités territoriales - Abattement obligatoire pour charges de famille

BOI-IF-TH-20-20-10-10

RSA - IF - PAT - CF - CTX - Dégrèvements de taxe d'habitation sur la résidence principale et en faveur des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes sans but lucratif (loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, art. 5, 6 et 7, loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art. 15 et loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, art. 16 et 19) - Dispositif de lissage des ressauts d'imposition consécutifs à la perte d'exonérations de fiscalité directe locale (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art 75) - Modulation de l'abattement facultatif à la base en faveur des personnes handicapées (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 94)

ACTU-2020-00313

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Champ d'application

BOI-IF-TH-20-20-20

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Redevables hébergés en maison de retraite ou dans un établissement de soins de longue durée

BOI-IF-TH-10-50-70

IF - TH - Personnes exonérées ou dégrevées - Personnes âgées ou nécessitant des soins de longue durée hébergées dans certains établissements

BOI-IF-TH-10-50-30-50

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Gestionnaires de foyer et assimilés

BOI-IF-TH-10-50-20

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Plafonnement de la TH en fonction du revenu

BOI-IF-TH-10-50-50

IF - TH - Recouvrement, contrôle et contentieux - Règles contentieuses spécifiques à la taxe d'habitation

BOI-IF-TH-50-30-10

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Base d'imposition - Mise à jour des valeurs locatives - Constatation annuelle des changements affectant les propriétés bâties - Lissage des augmentations de valeur locative des locaux affectés à l’habitation

BOI-IF-TFB-20-20-10-30

IF - Taxe d'Habitation - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Personnes exonérées en raison de leur statut

BOI-IF-TH-10-50-10

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonérations en faveur des personnes de condition modeste - Bénéficiaires

BOI-IF-TH-10-50-30-10

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Dégrèvement de la taxe d'habitation afférente à la résidence principale

BOI-IF-TH-10-50-60