Doctrine Fiscale — BOFIP

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable

BOI-IF-TH-10-50

IF - TH - Champ d'application - Exonération et dégrèvement d'office liés au redevable - Dégrèvement lié au relogement

BOI-IF-TH-10-50-80

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonérations en faveur des personnes de condition modeste - Conditions relatives à l'habitation

BOI-IF-TH-10-50-30-30

IF - TH - Champ d'application - Personnes imposables - Cas particuliers

BOI-IF-TH-10-20-20

IF - TH - Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit

BOI-IF-TH-10-40-10

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonérations en faveur des personnes de condition modeste - Conditions relatives au ressources

BOI-IF-TH-10-50-30-20

IF - TH - Recouvrement, contrôle et contentieux

BOI-IF-TH-50

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements liés aux revenus - Plafonnement des cotisations en fonction du revenu - modalités de calcul du dégrèvement

BOI-IF-TH-10-50-30-45

CTX - Contentieux de l'assiette de l'impôt - Domaine de la juridiction contentieuse

BOI-CTX-DG-10-20-10

IF - TH - Champ d'application - Dégrèvement lié au relogement

BOI-IF-TH-10-50-40

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Typologie et délibérations des collectivités locales - Abattements facultatifs

BOI-IF-TH-20-20-10-20

RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Revenus considérés comme des salaires - Rémunérations des accueillants familiaux

BOI-RSA-CHAMP-10-40-30

IF - TH - Majoration de la taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale

BOI-IF-TH-70

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonérations en faveur des personnes de condition modeste

BOI-IF-TH-10-50-30

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Dégrèvement de la taxe d'habitation afférente à la résidence principale - Modalités de calcul

BOI-IF-TH-10-50-60-20

IF - TH - Contentieux - Cas des maisons de retraite sans but lucratif

BOI-IF-TH-50-30-20

IF – Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en raison de la qualité du propriétaire

BOI-IF-TFB-10-50-40

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Exonérations en faveur des personnes de condition modeste

BOI-IF-TH-10-50-30

IF - TH - Champ d'application - Exonérations et dégrèvements d'office liés au redevable - Dégrèvement de la taxe d'habitation afférente à la résidence principale - Modalités de calcul

BOI-IF-TH-10-50-60-20

RSA - IF - PAT - CF - CTX - Dégrèvements de taxe d'habitation sur la résidence principale et en faveur des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes sans but lucratif (loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, art. 5, 6 et 7, loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art. 15 et loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, art. 16 et 19) - Dispositif de lissage des ressauts d'imposition consécutifs à la perte d'exonérations de fiscalité directe locale (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art 75) - Modulation de l'abattement facultatif à la base en faveur des personnes handicapées (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 94)

ACTU-2020-00313

IF - TH - Base d'imposition - Abattements - Champ d'application

BOI-IF-TH-20-20-20