Doctrine Fiscale — BOFIP

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Mesures transitoires - Crédit d'impôt pour la modernisation du recouvrement - Calcul et imputation

BOI-IR-PAS-50-10-10

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des souscriptions de parts de fonds d'investissement de proximité (FIP) ou de fonds communs de placement dans l'innovation (FCPI)

BOI-PAT-ISF-40-30-20

PAT - ISF - Assiette - Patrimoine à prendre en considération - Personnes mariées

BOI-PAT-ISF-30-10-10

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application - Établissements de recherche ou d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique publics ou privés, d’intérêt général, à but non lucratif et des établissements d'enseignement supérieur consulaire

BOI-PAT-ISF-40-40-10-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Modalités d'application de la réduction d'impôt au titre de l'investissement dans les PME - Plafonnement global et articulation avec d'autres régimes de faveur

BOI-PAT-ISF-40-30-30-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Droit à restitution

BOI-PAT-ISF-40-50

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Biens nécessaires à l'exercice à titre principal sous la forme d'une profession industrielle ou commerciale ou artisanale ou agricole ou libérale

BOI-PAT-ISF-30-30-10

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Exercice à titre principal sous la forme individuelle - Utilisation des biens dans le cadre d'une profession industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale

BOI-PAT-ISF-30-30-10-10

PAT - ISF - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application - Dons à l’Agence nationale de la recherche, au profit des fondations universitaires et des fondations partenariales

BOI-PAT-ISF-40-40-10-50

PAT - ISF - Assiette - Bases légales d'évaluation des biens

BOI-PAT-ISF-30-50-20

PAT - ISF - Obligations des redevables

BOI-PAT-ISF-50

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Champ d'application - Personnes physiques domiciliées hors de France

BOI-PAT-ISF-20-10-30

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Profession exercée dans le cadre d'une société soumise à l'impôt sur les sociétés - Conditions relatives à la participation détenue

BOI-PAT-ISF-30-30-30-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Conditions relatives aux contribuables concernés et aux dons éligibles

BOI-PAT-ISF-40-40-10-10

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Contrôle, pénalités, contentieux - Contrôle des déclarations

BOI-PAT-ISF-60-10

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Fait générateur - Annualité de l'imposition

BOI-PAT-ISF-10

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Champ d'application - Personnes physiques

BOI-PAT-ISF-20-10-10

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Dispositions communes aux diverses sociétés - Situation du dirigeant retraité avec des parts ou actions de société dont la propriété est démembrée

BOI-PAT-ISF-30-30-40-30

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Assiette - Autres exonérations - Rentes viagères assimilables à des pensions de retraite - Régime du plan d'épargne retraite populaire (PERP)

BOI-PAT-ISF-30-40-30-20

PAT - ISF - Impôt de solidarité sur la fortune - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt

BOI-PAT-ISF-40-40-10

PAT - ISF - Obligations des redevables - Souscription d'une déclaration

BOI-PAT-ISF-50-10

PAT - ISF - Assiette - Autres exonérations

BOI-PAT-ISF-30-40