Doctrine Fiscale — BOFIP

PAT- ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Exercice de l'activité professionnelle par le propriétaire des biens ou par son conjoint

BOI-PAT-ISF-30-30-10-20

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Contrôle, pénalités, contentieux - Pénalités applicables

BOI-PAT-ISF-60-20

BAREME - PAT - Tableau pratique de calcul de la rente pour 1 euro en matière d'ISF

BOI-BAREME-000021

PAT - ISF - Assiette - Exonération partielle des parts ou actions de sociétés objets d’un engagement collectif de conservation - Obligations déclaratives

BOI-PAT-ISF-30-40-60-30

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Professions exercées dans le cadre de sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés

BOI-PAT-ISF-30-30-30

PAT - ISF - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Biens ou droits démembrés, grevés d'un usufruit, d'un droit d'habitation ou d'un droit d'usage

BOI-PAT-ISF-30-20-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt

BOI-PAT-ISF-40

PAT - ISF - Obligations des redevables - Etablissement d'une déclaration - Modalités de déclaration

BOI-PAT-ISF-50-10-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Plafonnement

BOI-PAT-ISF-40-60

PAT - ISF - Assiette - Patrimoine à prendre en considération - Obligations des membres du foyer fiscal

BOI-PAT-ISF-30-10-40

PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles propres à l'impôt de solidarité sur la fortune

BOI-PAT-ISF-30-20-10

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Modalités d'application de la réduction d'impôt au titre de l'investissement dans les petites ou moyennes entreprises (PME)

BOI-PAT-ISF-40-30-30

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons à certains organismes d'intérêt général

BOI-PAT-ISF-40-40

PAT - ISF - Assiette - Autres exonérations - Rentes viagères assimilables à des pensions de retraite - Régime général

BOI-PAT-ISF-30-40-30-10

PAT - ISF - Assiette - Évaluation des biens - Principe, valeur vénale, biens démembrés, immeuble grevé d'un contrat et valeur des entreprises

BOI-PAT-ISF-30-50-10

PAT - ISF - Assiette - Déduction du passif - Passif non déductible

BOI-PAT-ISF-30-60-20

PAT - ISF - Assiette

BOI-PAT-ISF-30

PAT - ISF - Assiette - Autres exonérations - Rentes viagères assimilables à des pensions de retraite

BOI-PAT-ISF-30-40-30

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des souscriptions au capital de PME ou de parts de fonds - Obligations déclaratives

BOI-PAT-ISF-40-30-40

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Biens nécessaires à l'exercice à titre principal sous la forme individuelle d'une profession industrielle - Exercice à titre principal de l'activité professionnelle par le propriétaire des biens

BOI-PAT-ISF-30-30-10-30

PAT - ISF - Assiette - Exonération partielle des parts ou actions détenues par les salariés ou mandataires sociaux - Sociétés et redevables concernés - Durée de conservation

BOI-PAT-ISF-30-40-80