Doctrine Fiscale — BOFIP

PAT - ISF - Assiette - Patrimoine à prendre en considération - Personnes mariées

BOI-PAT-ISF-30-10-10

PAT - ISF - Assiette de l'impôt - Exonération des titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital de PME - Conditions d'application

BOI-PAT-ISF-30-40-70-10

PAT - ISF - Assiette - Exonérations des biens professionnels - Professions exercées dans le cadre d'une société de personnes soumise à l'impôt sur le revenu - Régime des parts ou actions de sociétés

BOI-PAT-ISF-30-30-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'investissement dans les PME, les parts de FIP ou de FCPI

BOI-PAT-ISF-40-30

PAT - ISF - Assiette - Autres exonérations - Sommes ou rentes allouées à titre de réparation de dommages corporels

BOI-PAT-ISF-30-40-40

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application - Établissements de recherche ou d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique publics ou privés, d’intérêt général, à but non lucratif et des établissements d'enseignement supérieur consulaire

BOI-PAT-ISF-40-40-10-20

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Droit à restitution

BOI-PAT-ISF-40-50

PAT- ISF - Assiette - Autres exonérations - Objets d'antiquité, d'art ou de collection, droits de la propriété littéraire, artistique et industrielle

BOI-PAT-ISF-30-40-20

PAT - ISF - Obligations des redevables - Paiement de l'impôt

BOI-PAT-ISF-50-20

PAT - ISF - Assiette - Déduction du passif - Conditions de déductibilité des dettes

BOI-PAT-ISF-30-60-10

PAT - ISF - Assiette - Biens indisponibles hors de France, mesures prises par un gouvernement étranger

BOI-PAT-ISF-30-20-50

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Champ d'application - Territorialité - Conventions internationales

BOI-PAT-ISF-20-20

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Dispositions communes aux diverses sociétés - Portées de l'exonération

BOI-PAT-ISF-30-30-40-20

PAT - ISF - Obligations des redevables - Souscription d'une déclaration - Personnes tenues de souscrire une déclaration

BOI-PAT-ISF-50-10-10

PAT - ISF - Assiette - Exonération des biens professionnels - Biens nécessaires à l'exercice à titre principal sous la forme d'une profession industrielle ou commerciale ou artisanale ou agricole ou libérale

BOI-PAT-ISF-30-30-10

PAT - ISF - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons effectués au profit d'organismes chargés d'insertion

BOI-PAT-ISF-40-40-10-40

PAT - ISF - Assiette - Autres exonérations - Placements financiers en France des non-résidents

BOI-PAT-ISF-30-40-50

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons effectués au profit des associations reconnues d'utilité publiques de financement et d'accompagnement de la création et de la reprise d'entreprise

BOI-PAT-ISF-40-40-10-60

PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction de l'impôt pour personne à charge

BOI-PAT-ISF-40-20

PAT - ISF - Assiette - Exonérations partielles des parts ou actions objets d'un engagement collectif de conservation - Portée de l'exonération et conséquences du non respect des conditions d'application

BOI-PAT-ISF-30-40-60-20

PAT - Impôt de solidarité sur la fortune

BOI-PAT-ISF