Doctrine Fiscale — BOFIP

PAT- IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à l’activité exercée sous la forme individuelle - Exercice de l'activité professionnelle par le propriétaire des actifs ou par son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin notoire

BOI-PAT-IFI-30-10-10-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons à l’Agence nationale de la recherche, au profit des fondations universitaires et des fondations partenariales

BOI-PAT-IFI-40-20-10-50

PAT - IFI - Actifs exonérés - Autres exonérations - Bois et forêts, parts de groupements forestiers, biens ruraux loués à long terme et parts de groupements fonciers agricoles non exploitants qui ne peuvent être qualifiés d’actifs professionnels

BOI-PAT-IFI-30-20

PAT- IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à l’activité exercée sous la forme individuelle - Exercice de l'activité professionnelle par le propriétaire des actifs ou par son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin notoire

BOI-PAT-IFI-30-10-10-20

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à la profession exercée dans le cadre d'une société soumise à l'impôt sur les sociétés - Opérations de fusion, scission de sociétés, apports partiels d'actifs et apports à titre pur et simple

BOI-PAT-IFI-30-10-30-30

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Régimes particuliers d'imposition - Modalités particulières d'imposition

BOI-PAT-IFI-20-20-30-30

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à l'activité principale industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale exercée sous forme individuelle

BOI-PAT-IFI-30-10-10

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Parts ou actions de sociétés ou d’organismes

BOI-PAT-IFI-20-20-20

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Parts ou actions de sociétés ou d’organismes - Exclusions de certaines parts ou actions de sociétés ou d'organismes en raison du niveau de participation

BOI-PAT-IFI-20-20-20-20

PAT - IFI - Champ d'application - Personnes imposables - Personnes physiques domiciliées hors de France

BOI-PAT-IFI-10-20-30

PAT - IFI - Assiette

BOI-PAT-IFI-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Établissements de recherche ou d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique publics ou privés, d’intérêt général, à but non lucratif et des établissements d'enseignement supérieur consulaire

BOI-PAT-IFI-40-20-10-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons effectués au profit d'organismes chargés d'insertion

BOI-PAT-IFI-40-20-10-40

PAT - IFI - Champ d'application

BOI-PAT-IFI-10

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Régimes particuliers d'imposition - Biens ou droits démembrés, grevés d'un usufruit, d'un droit d'habitation ou d'un droit d'usage

BOI-PAT-IFI-20-20-30-10

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Plafonnement

BOI-PAT-IFI-40-30

PAT - IFI - Obligations des redevables - Souscription d'une déclaration

BOI-PAT-IFI-50-10

PAT - IFI - Actifs exonérés - Autres exonérations - Bois et forêts, parts de groupements forestiers, biens ruraux loués à long terme et parts de groupements fonciers agricoles non exploitants qui ne peuvent être qualifiés d’actifs professionnels

BOI-PAT-IFI-30-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons à des fondations reconnues d’utilité publique

BOI-PAT-IFI-40-20-10-30

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Parts ou actions de sociétés ou d’organismes - Définition des activités industrielles, commerciales, artisanales, agricoles et libérales

BOI-PAT-IFI-20-20-20-30

PAT - Impôt sur la fortune immobilière

BOI-PAT-IFI