Doctrine Fiscale — BOFIP

PAT- IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Preuve du droit de propriété

BOI-PAT-IFI-20-20-40

PAT - IFI - Obligations des redevables - Souscription d'une déclaration - Établissement d'une déclaration

BOI-PAT-IFI-50-10-20

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt

BOI-PAT-IFI-20-20

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonérations des actifs professionnels - Actifs affectés à la profession exercée dans le cadre d'une société de personnes soumise à l'impôt sur le revenu

BOI-PAT-IFI-30-10-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Application de la réglementation européenne des aides d'Etat relative aux aides de minimis

BOI-PAT-IFI-40-20-10-70

PAT - IFI - Champ d'application - Personnes imposables - Personnes physiques

BOI-PAT-IFI-10-20-10

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à la profession exercée dans le cadre de sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés

BOI-PAT-IFI-30-10-30

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Conditions relatives aux contribuables concernés et aux dons éligibles

BOI-PAT-IFI-40-20-10-10

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à l’activité exercée sous la forme individuelle - Exercice à titre principal de l’activité professionnelle par le propriétaire des actifs

BOI-PAT-IFI-30-10-10-30

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Biens ruraux donnés à bail à long terme ou à bail cessible, parts de groupements fonciers agricoles ou de groupements agricoles fonciers non exploitants et biens situés hors de France

BOI-PAT-IFI-30-10-50

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Tarif de l'impôt

BOI-PAT-IFI-40-10

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels

BOI-PAT-IFI-30-10

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons à certains organismes d'intérêt général

BOI-PAT-IFI-40-20

PAT - IFI - Calcul de l'impôt

BOI-PAT-IFI-40

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt

BOI-PAT-IFI-40-20-10

PAT - IFI - Champ d'application - Personnes imposables

BOI-PAT-IFI-10-20

PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Régimes particuliers d'imposition

BOI-PAT-IFI-20-20-30

PAT - IFI - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre des dons aux organismes d'intérêt général - Champ d'application de la réduction d'impôt - Dons effectués au profit des associations reconnues d'utilité publique de financement et d'accompagnement de la création et de la reprise d'entreprise

BOI-PAT-IFI-40-20-10-60

PAT - Création de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) (loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, art. 31)

ACTU-2018-00087

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Actifs affectés à la profession exercée dans le cadre d’une société soumise à l'impôt sur les sociétés - Conditions relatives à la participation détenue

BOI-PAT-IFI-30-10-30-20

PAT - IFI - Actifs exonérés - Exonération des actifs professionnels - Dispositions communes aux diverses sociétés

BOI-PAT-IFI-30-10-40