Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Régimes d'amortissement

BOI-BIC-AMT-20

BIC - Amortissements

BOI-BIC-AMT

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Amortissements exagérés

BOI-BIC-AMT-10-40-40

BIC - Champ d'application - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-10-10

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Comptabilisation des amortissements - Amortissements réellement différés

BOI-BIC-AMT-10-50-40

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement - Prise en compte du prix de revient

BOI-BIC-AMT-10-30-10

BIC - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Mise à jour des obligations déclaratives

ACTU-2017-00003

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée d'amortissement des subventions d'équipement

BOI-BIC-AMT-10-40-20

BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Détermination des éléments de calcul des bénéfices forfaitaires moyens unitaires - Procédure de fixation des éléments de calcul

BOI-BA-BASE-10-20-20

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement - Biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation

BOI-BIC-AMT-10-30-30

IF - CVAE - Extinction du dispositif d'exonérations de cotisation foncière des entreprises (CFE) et de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU)

ACTU-2017-00001

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement

BOI-BIC-AMT-10-40

BAREME - BA - Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et de la viticulture imposables au titre de l'année 2015 (revenus de 2015)

BOI-BAREME-000034

BA - Bénéfices agricoles forfaitaires - Publication des tarifs retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et de la viticulture imposables au titre de 2015 (revenus 2015)

ACTU-2017-00002

BA - Bénéfices agricoles forfaitaires - Publication des tarifs retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et de la viticulture imposables au titre de 2015 (revenus 2015)

ACTU-2017-00002

BIC - Zone de revitalisation rurale - Décompte des effectifs salariés pour les entreprises de travail temporaire

ACTU-2017-00004

BIC - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés

ACTU-2017-00006

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2017-00007

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement

BOI-BIC-AMT-10-30

IF - Taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement perçue en Ile-de-France et taxe annuelle sur les surfaces de stationnement perçue au profit de la région d'Ile-de-france - Fixation des tarifs au titre de 2017

ACTU-2017-00005

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Personnes et activités exonérées - Exonérations facultatives temporaires accordées dans le cadre de la politique de la ville - Zones de redynamisation urbaine

BOI-IF-CFE-10-30-50-20