Conventions Collectives

Avenant n° 6 du 28 avril 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2010

ASET1051040M

Avenant n° 6 du 28 juin 2006 relatif aux forfaits horaires et modalités de prise en charge par l'OPCA Bâtiment

ASET0650836M

Avenant n° 6 du 28 mars 2022 à l'accord du 16 février 2004 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers des entreprises de transport sanitaire

ASET2250523M

Avenant n° 6 du 28 novembre 2024 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

ASET2550239M

Avenant n° 6 du 28 octobre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2150336M

Avenant n° 6 du 29 janvier 2003 relatif aux avantages en nature

Avenant n° 6 du 29 janvier 2020 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

ASET2050305M

Avenant n° 6 du 3 juillet 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation

ASET1851141M

Avenant n° 6 du 3 juillet 2019 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance

ASET2050128M

Avenant n° 6 du 3 mai 2022 relatif à la mise à jour de la convention collective (chapitre VII « Maladie. Accident du travail. Maladie professionnelle. Maternité »)

ASET2250770M

Avenant n° 6 du 3 novembre 2005 relatif aux salaires

ASET0551404M

Avenant n° 6 du 3 novembre 2009 relatif à la période d'essai

ASET0951269M

Avenant n° 6 du 3 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail (35 heures) Annexe VI

ASET0150850M

Avenant n° 6 du 30 mars 2011 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties pour l'année 2011

ASET1150702M

Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers

ASET9260872M

Avenant n° 6 du 4 mars 2020 à l'accord du 14 décembre 2010 relatif à la prévoyance (Sarthe)

AGRS2097179M

Avenant n° 6 du 4 mars 2024 relatif à la modification de la convention collective

ASET2450253M

Avenant n° 6 du 5 avril 2017 à l'accord du 27 mars 2006 relatif à la prévoyance

ASET1750510M

Avenant n° 6 du 5 décembre 2017 portant modification de l'avenant n° 4 du 4 janvier 2005 relatif à la prévoyance

ASET1850301M

Avenant n° 6 du 5 juillet 2001 relatif à diverses modifications

ASET0450694M

Avenant n° 6 du 5 octobre 2018 à l'accord départemental du 17 septembre 2009 relatif à la mise en place d'un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés agricoles non cadres non affiliés à l'AGIRC (Gers)

AGRS1897233M

Avenant n° 6 du 6 décembre 2005 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications

ASET0650110M

Avenant n° 6 du 7 avril 2023 à l'accord du 6 février 2007 relatif à la prévoyance (Hautes-Pyrénées)

AGRS2397120M

Avenant n° 6 du 7 décembre 2022 relatif aux salaires (nouvelle annexe 4)

ASET2350100M

Avenant n° 6 du 7 janvier 2020 à l'accord du 19 juin 2002 relatif à la prévoyance (Maine-et-Loire)

AGRS2097183M