Conventions Collectives

Avenant n° 74 du 19 mai 2008 relatif aux rémunérations aux 1er mai et 1er octobre 2008 (annexe IV)

ASET0850640M

Avenant n° 74 du 23 juin 2009 relatif à la période d'essai

ASET0951122M

Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP « Animateur d'athlétisme »

ASET1251112M

Avenant n° 74 du 26 juin 2025 relatif au régime de frais de santé

ASET2550767M

Avenant n° 74 du 28 février 2022 relatif aux frais de déplacements des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

ASET2250419M

Avenant n° 74 du 29 juin 2004 relatif à l'indemnité de départ à la retraite

ASET0450833M

Avenant n° 74 du 3 juillet 2013 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2013

ASET1350918M

Avenant n° 74 du 30 janvier 2018 modifiant l'annexe II « Salaires » au 1er janvier 2018

ASET1850429M

Avenant n° 74 du 4 février 2025 relatif aux salaires minima au 1er février 2025

ASET2550446M

Avenant n° 74 du 5 décembre 2022 relatif à la mise à jour des titres IX, X et XI de la convention collective

ASET2350257M

Avenant n° 74 du 6 avril 2007 relatif aux salaires

ASET0750617M

Avenant n° 74 du 7 juillet 2015 relatif aux garanties du régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)

ASET1550744M

Avenant n° 74 du 9 décembre 2009 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (Annexes I C et II)

ASET1151433M

Avenant n° 75 du 10 novembre 2022 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

ASET2251560M

Avenant n° 75 du 12 décembre 2023 à l'avenant n° 67 du 8 décembre 2020 relatif aux conditions de transfert des contrats de travail en cas de changement de titulaire d'un marché public

ASET2450263M

Avenant n° 75 du 13 janvier 2004 relatif au congé de paternité

ASET0450231M

Avenant n° 75 du 13 mars 2019 relatif à la réécriture du titre VIII de la convention collective

ASET1951319M

Avenant n° 75 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima

ASET1251357M

Avenant n° 75 du 16 janvier 2025 relatif à la fixation des salaires minima

ASET2550266M

Avenant n° 75 du 17 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2014

ASET1450297M

Avenant n° 75 du 18 octobre 2007 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2007

ASET0751155M

Avenant n° 75 du 22 novembre 2018 modifiant l'article 9 de l'annexe I relative au régime de prévoyance

ASET1950272M

Avenant n° 75 du 23 novembre 1995 relatif aux salaires

ASET9650088M

Avenant n° 75 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

ASET1450712M

Avenant n° 75 du 30 septembre 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

ASET1050125M