TA93 · 6ème chambre — 10 mai 2023

Vu la procédure suivante : 
 I. Par une ordonnance n° 2100931 du 15 avril 2021, le président du tribunal administratif de Paris a transmis au tribunal administratif de Montreuil le dossier de la requête et du premier mémoire complémentaire de M. D A enregistrés les 18 et  
 29 janvier 2021 au greffe du tribunal administratif de Paris. 
 Par cette requête et ce premier mémoire complémentaire, enregistrés au greffe du tribunal administratif de Montreuil sous le numéro 2105030, et un second mémoire complémentaire, enregistré le 20 mai 2022, M. A, représenté par Me Sarhane, demande au tribunal : 
 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2020 par laquelle le directeur territorial de la Seine-Saint-Denis de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) lui a suspendu le bénéfice des conditions matérielles d'accueil à compter de la date de cette décision ; 
 2°) d'enjoindre à l'OFII de procéder au réexamen de sa situation, sous astreinte de  
 100 euros par jour de retard à compter de la date d'enregistrement de la présente requête, de le rétablir dans ses conditions matérielles d'accueil ainsi que de lui enjoindre de procéder au règlement à titre rétroactif de l'allocation pour demandeur d'asile depuis son interruption ; 
 3°) de mettre à la charge de l'OFII le versement de la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.  
 Il soutient que : 
 - la décision attaquée est insuffisamment motivée et entachée d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ;  
 - elle est intervenue à l'issue d'une procédure irrégulière, l'OFII n'ayant pas procédé à l'évaluation de sa vulnérabilité ;  
 - elle est entachée d'une erreur de fait dès lors que l'OFII ne justifie pas du non-respect des obligations auxquelles il a consenti lors de l'acception des conditions matérielles d'accueil ;  
 - elle méconnaît l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;  
 - elle méconnaît l'articles 20 de la directive 2013/33/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 et l'article 1er de la charte des droits fondamentaux de l'Union européennes et porte atteinte à la dignité humaine ; 
 - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation.  
 Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2023, le directeur général de l'OFII conclut au rejet de la requête de M. A. 
 Il fait valoir que les moyens de la requête ne sont pas fondés. 
 II. Par une requête, enregistrée sous le numéro 2115332 le 8 novembre 2021,  
 M. A, représenté par Me Lengrand, demande au tribunal : 
 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 
 2°) d'annuler la " décision " du 4 octobre 2021 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) lui aurait refusé le rétablissement des conditions matérielles d'accueil ; 
 3°) d'enjoindre au directeur de de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, dans un délai de dix jours à compter à compter du jugement à intervenir, sous astreinte de  
 150 euros par jour de retard : 
 -   de rétablir à son profit le bénéfice des conditions matérielles d'accueil et de lui verser l'allocation de demandeur d'asile à titre rétroactif à compter du 6 juillet 2021, date d'enregistrement de sa demande d'asile, ou à titre subsidiaire, à compter du  
 4 octobre 2021 ; 
 -  de lui indiquer un lieu d'hébergement susceptible de l'accueillir ; 
 4°) de mettre à la charge de l'OFII le versement de la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.  
 Il soutient que : 
 - la décision est entachée d'incompétence ; 
 - elle est entachée d'une insuffisance de motivation ;  
 - elle est entachée d'un défaut d'examen sérieux de sa situation ; 
 - elle méconnaît les articles L. 522-1, L. 522-3 et R. 522-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il n'a pas été procédé à l'examen de sa vulnérabilité ; 
 - elle méconnaît la directive 2013/33/UE du Parlement européen et du Conseil du  
 26 juin 2013 établissant des normes pour l'accueil des personnes demandant la protection internationale ; 
 - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; il souffre de problèmes de santé et a respecté l'ensemble de ses obligations administratives dans le cadre de la procédure Dublin. 
 La requête a été communiquée au directeur général de l'OFII, qui n'a pas produit de mémoire en défense avant la clôture de l'instruction.  
 Par une lettre du 17 mars 2023, les parties ont été informées, en application de l'article R. 611-7 du code de justice administrative, que le jugement était susceptible d'être fondé sur un moyen relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité de la requête de M. A, dès lors que le courriel du 4 octobre 2021 de l'OFII ne révèle pas un refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil. 
 M. A et le directeur général de l'OFII ont produit des observations en réponse à cette lettre respectivement les 23 mars et 31 mars 2023, qui ont été communiquées.  
 Vu les autres pièces des dossiers. 
 Vu : 
 - le code des relations entre le public et l'administration ; 
 - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
 - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; 
 - le code de justice administrative. 
 Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. 
 Ont été entendus au cours de l'audience publique : 
 - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, conseiller-rapporteur, 
 - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique. 
 Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. 
 Considérant ce qui suit : 
 1. M. A, ressortissant afghan né le 20 décembre 1994 à Laghman (Afghanistan), a déposé une demande d'asile et a reçu une attestation de demandeur d'asile en procédure Dublin le 16 juillet 2019. Le même jour, il a accepté l'aide de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII). Par un arrêté du 3 septembre 2019 le préfet de police a ordonné son transfert aux autorités autrichiennes, responsables de l'examen de sa demande d'asile. Par une décision du 18 novembre 2020, le directeur territorial de l'OFII de Bobigny lui a suspendu le bénéfice des conditions matérielles d'accueil au motif qu'il n'avait pas respecté les exigences des autorités chargées de l'asile en s'abstenant de déférer à leurs convocations et de se présenter à elles. La France étant par la suite devenue responsable de l'examen de sa demande d'asile du fait de l'expiration du délai de transfert de 18 mois, il a été convoqué le  
 7 octobre 2021 pour l'examen de sa vulnérabilité par un courriel du 4 octobre 2021. Dans ce même courriel, l'Office lui a rappelé que le bénéfice des conditions matérielles d'accueil lui avait été retiré dès lors qu'il ne s'était pas présenté aux autorités dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure de transfert à l'Etat initialement responsable de sa demande d'asile, et l'a invité à justifier des raisons de sa non-présentation à celles-ci s'il souhaitait obtenir le rétablissement des conditions matérielles d'accueil. Par les deux requêtes susvisées, qu'il convient de joindre pour statuer par un seul jugement, M. A demande au tribunal l'annulation de la décision du 18 novembre 2020 portant suspension des conditions matérielles d'accueil et du courriel du 4 octobre 2021 en tant qu'il l'interprète comme lui refusant le rétablissement de celles-ci. 
 Sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle provisoire dans l'instance numéro 2115332 : 
 2. M. A a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 03 novembre 2021 du bureau de l'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Paris. Par suite, il n'y a pas lieu de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire.  
 Sur les conclusions à fin d'annulation : 
 En ce qui concerne la légalité de la décision du 18 novembre 2020 portant suspension des conditions matérielles d'accueil : 
 3. En premier lieu, aux termes de l'article L. 744-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dans sa version alors en vigueur : " La décision de retrait des conditions matérielles d'accueil prise en application du présent article est écrite et motivée. Elle prend en compte la vulnérabilité du demandeur. Elle est prise après que l'intéressé a été mis en mesure de présenter ses observations écrites selon des modalités définies par décret. " 
 4. La décision en litige, qui vise notamment les articles L. 744-7 et R. 744-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ainsi que la décision du Conseil d'Etat du 31 juillet 2019, n°428530, point 18, mentionne que M. A n'a pas respecté les exigences des autorités chargées de l'asile en s'abstenant de se présenter aux autorités et que ce motif justifie la suspension du bénéfice des conditions matérielles d'accueil. Elle indique également que l'évaluation de sa situation personnelle et familiale ne fait pas apparaître de facteur particulier de vulnérabilité ni de besoins en matière d'accueil. Ainsi, la décision en litige, qui n'avait pas à reprendre l'ensemble des éléments de la situation personnelle de l'intéressé, comporte un énoncé suffisamment précis des considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement pour lui permettre de la contester utilement Par suite, le moyen tiré de l'insuffisance de motivation de cette décision doit être écarté. En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que le directeur territorial de l'OFII de Bobigny n'aurait pas procédé à un examen complet de la situation personnelle de l'intéressé avant de prendre la décision en litige.  
 5. En deuxième lieu, aux termes de l'article L. 744-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dans sa rédaction applicable à la date de la décision attaquée : " A la suite de la présentation d'une demande d'asile, l'Office français de l'immigration et de l'intégration est chargé de procéder, dans un délai raisonnable et après un entretien personnel avec le demandeur d'asile, à une évaluation de la vulnérabilité de ce dernier afin de déterminer, le cas échéant, ses besoins particuliers en matière d'accueil. Ces besoins particuliers sont également pris en compte s'ils deviennent manifestes à une étape ultérieure de la procédure d'asile. Dans la mise en œuvre des droits des demandeurs d'asile et pendant toute la période d'instruction de leur demande, il est tenu compte de la situation spécifique des personnes vulnérables. / L'évaluation de la vulnérabilité vise, en particulier, à identifier () les personnes atteintes de maladies graves () / L'évaluation de la vulnérabilité du demandeur est effectuée par des agents de l'Office français de l'immigration et de l'intégration ayant reçu une formation spécifique à cette fin. / Lors de l'entretien, le demandeur est informé de sa possibilité de bénéficier de l'examen de santé gratuit prévu à l'article L. 321-3 du code de la sécurité sociale () ". 
 6. Il résulte des dispositions de l'article L. 744-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dans sa rédaction applicable au litige, que tout demandeur d'asile doit bénéficier d'un entretien personnel, destiné à évaluer sa vulnérabilité, lors de la présentation de sa première demande d'asile, et il ressort des pièces du dossier que le requérant a bénéficié d'un entretien avec un agent de l'OFII, en présence d'un interprète, lors de l'enregistrement de sa demande d'asile. En revanche, si l'OFII doit apprécier la vulnérabilité de l'étranger avant de lui suspendre le bénéfice des conditions matérielles d'accueil, il n'est toutefois pas tenu de le convoquer à un entretien de vulnérabilité. En l'espèce, la décision attaquée précise que l'évaluation de la situation personnelle et familiale de M. A " ne fait pas apparaître de facteur particulier de vulnérabilité au sens de l'article L. 744-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ni de besoins particulier en matière d'accueil ". Il ressort ainsi des termes mêmes de la décision attaquée que l'OFII, contrairement à ce que soutient le requérant, a procédé à un examen particulier de sa situation à la date de sa demande ainsi qu'à un examen de vulnérabilité. Par suite, le moyen tiré d'un vice de procédure en l'absence d'évaluation de sa vulnérabilité doit être écarté. 
 7. En troisième lieu, dans sa décision du 31 juillet 2019 Association La Cimade et autres, n° 428530, 428564 visée ci-dessus, le Conseil d'Etat a jugé que les articles L. 744-7 et  
 L. 744-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dans leur rédaction issue de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, applicable au litige dès lors que  
 M. A a bénéficié des conditions matérielles d'accueil après le 1er janvier 2019, étaient partiellement incompatibles avec la directive n° 2013/33/UE du 26 juin 2013. Il reste néanmoins possible à l'OFII, par une décision motivée, après examen de la situation particulière du demandeur d'asile et après l'avoir mis, sauf impossibilité, en mesure de présenter ses observations, de suspendre le bénéfice de ses conditions matérielles d'accueil lorsqu'il a quitté le lieu d'hébergement proposé ou la région d'orientation ou n'a pas respecté les exigences des autorités chargées de l'asile, notamment de se rendre aux entretiens, de se présenter aux autorités et de fournir les informations utiles afin de faciliter l'instruction des demandes. 
 8. Le requérant soutient qu'il est dépourvu de ressources et qu'il se trouve ainsi dans une situation de grande vulnérabilité aggravée par son isolement et son absence de maîtrise de la langue française alors qu'il est en recherche de protection. Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier que le requérant, qui était célibataire et âgé de vingt-cinq ans à la date de la décision contestée et qui ne produit aucun document médical, se trouvait dans une situation de particulière vulnérabilité ou présentait des besoins particuliers en matière d'accueil. Par ailleurs, si  
 M. A soutient qu'il a rempli toutes ses obligations et s'est rendu à l'intégralité des convocations qui lui ont été adressées, il ne conteste pas sérieusement les éléments produits par l'OFII en défense selon lesquels il a été déclaré en fuite pour s'être abstenu de se présenter aux autorités chargées de l'asile les 11 et 18 février 2020, faisant ainsi obstacle à l'exécution de son transfert en Autriche. Dès lors, en prenant la décision de suspension contestée, le directeur territorial de l'Office français de l'immigration et de l'intégration de Bobigny ne saurait être regardé comme ayant commis une erreur de fait ou de droit, entaché son appréciation d'une erreur manifeste ou porté atteinte au droit d'asile ou à la dignité humaine. La décision contestée n'a pas davantage méconnu les articles 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 1er de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et, en tout état de cause, 20 de la directive 2013/33/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013. 
 9. Il résulte de ce qui précède que M. A n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision attaquée du 18 novembre 2020 par laquelle l'OFII lui a suspendu le bénéfice des conditions matérielles d'accueil. 
 En ce qui concerne la recevabilité des conclusions dirigées contre le courriel du 4 octobre 2021 : 
 10. Si M. A soutient qu'il a demandé le rétablissement des conditions matérielles d'accueil qui avaient été suspendues le 18 novembre 2020, il n'en justifie pas, et la circonstance que la France soit redevenue responsable de la demande d'asile de l'intéressé n'implique pas l'obligation pour l'Office de réexaminer, d'office et de plein droit, les conditions matérielles d'accueil qui avaient été proposées et acceptées initialement par le demandeur. Il ressort des termes du courriel du 4 octobre 2021, qui répondait à une demande de convocation à un entretien de vulnérabilité, que l'agent de l' OFII qui l'a rédigé a rappelé à M. A qu'il avait fait l'objet d'une décision de suspension des conditions matérielles d'accueil. Si l'agent a également précisé qu'il n'était pas possible de " lui ré ouvrir " celles-ci, dès lors que la circonstance que la France soit redevenue responsable d'une demande d'asile n'implique pas automatiquement le rétablissement des conditions matérielles d'accueil, le courriel en litige convoquait M. A à un entretien de vulnérabilité trois jours plus tard et l'invitait à présenter à cette occasion une demande de rétablissement en justifiant des raisons pour lesquelles il ne s'était par présenté aux autorités chargés de l'asile. Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que les conditions matérielles d'accueil ont été rétablies au bénéfice de M. A au mois de novembre 2021, dès lors qu'il présentait alors une vulnérabilité particulière en raison de son état de santé. Dans ces conditions, le courriel du 4 octobre 2021 ne révèle nullement un refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil, et les conclusions dirigées contre une telle décision, inexistente, sont irrecevables et ne peuvent qu'être rejetées. 
 Sur les conclusions aux fins d'injonction et d'astreinte : 
 11. Le présent jugement, qui rejette les conclusions à fin d'annulation des requêtes, n'implique aucune mesure d'exécution. Par suite, les conclusions aux fins d'injonction et d'astreinte présentées par M. A doivent être rejetées. 
 Sur les frais liés au litige : 
 12. Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de l'OFII, qui n'est pas partie perdante aux présentes instances, la somme que M. A demande au titre des frais liés au litige. 
 D E C I D E : 
 Article 1er : Les requêtes n° 2105030 et 2115332 de M. A sont rejetées. 
 Article 2 :  Le présent jugement sera notifié à M. D A et au directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration. 
 Délibéré après l'audience du 19 avril 2023, à laquelle siégeaient : 
 M. Romnicianu, président, 
 Mme Dupuy-Bardot, première conseillère,  
 M. Khiat, conseiller. 
 Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. 
 La rapporteure, 
 N. Dupuy-Bardot 
 Le président, 
 M. Romnicianu 
 La greffière, 
 S. le Bourdiec 
 La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
 N° 2105030, 211533