SIREN 453 403 412

SIREN

OXYGENE (OXYGENE)

453 403 412 FOURAS

12 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

Risque très faible

12 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · Fouras · 22/06/2025

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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · Fouras · 10/06/2025

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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · Fouras · 05/07/2023

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Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle · Fouras · 03/06/2022

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immatriculation

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE · Fouras · 29/09/2020

Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Longèves · 17/11/2017

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Longèves · 14/08/2012

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Auzay · 06/09/2011

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Longèves · 26/08/2010

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Longèves · 31/08/2009

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · Longèves · 14/08/2008

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Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

6892e3e8bf535a2d228f964e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

5 août 2025

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Tribunal Judiciaire

68681cc34965b5d9df315f26

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4 juillet 2025

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Tribunal Judiciaire

697c0b97cdc6046d472fdc04

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

1 juillet 2025

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Cour d'Appel

6864beb8f8541312a816c5d6