SIREN 922 623 269
SIREN
6 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)
Couverture documentaire
Éléments à examiner
6/6 décision(s) présentée(s), 0 avec résumé ; 6 sans résumé. Aucune note de risque : le rôle de l'entreprise et l'issue à son égard ne sont pas vérifiés.
Recevoir les alertes pour ce SIREN
Email automatique dès qu'une nouvelle décision mentionne ce SIREN.
SEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS · 21/07/2026
modification survenue sur l'administration
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS · 14/04/2026
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON · 09/01/2025
Modification du capital.
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON · 09/01/2025
Modification du capital.
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · 15/12/2024
Nouveau siège.Modification de l'administration.
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 11/12/2024
modification survenue sur l'administration
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · 06/12/2024
Nouveau siège.
Voir →
dpcSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 24/11/2024
Voir →
dpcSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 04/08/2024
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 05/05/2024
modification survenue sur le capital (augmentation)
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/12/2023
Un fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne BHV, l'un dans le magasin principal de la société BHV et dans plusieurs établissements situés autour de celui-ci, comprenant la clientèle: les fichiers clients, le programme fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuel
Voir →
rcs_aSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · 24/12/2023
une fonds de commerce en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance de tous produits et marchandises y compris alimentaires et la prestation de tous services à la clientèle, exploités principalement sous l'enseigne bhv dans le centre commercial parly 2, comprenant la clientèle : les fichiers clients. le programme de fidélité, la dénomination, les enseignes, le nom commercial, les droits de propriété intellectuelle : marques, noms de domaine, l'accès aux réseaux sociaux et les droi
Voir →
modificationSEGM BHV
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 03/12/2023
modification survenue sur la dénomination et l'adresse de l'établissement
Voir →
modificationSEGM MIDAS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 30/11/2023
modification survenue sur le capital (augmentation)
Voir →
modificationSEGM MIDAS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 28/06/2023
modification survenue sur l'administration
Voir →
rcs_aSEGM MIDAS
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · 08/01/2023
La vente et/ou la revente en gros et au détail de tous types de magasins ou à distance selon toutes techniques ou technologies existantes ou à créer, de tous produits, marchandises, bijoux et objets en métaux précieux, pierres précieuses, articles de joaillerie ou d'horlogerie ainsi que la prestation et/ou la vente de tous services à la clientèle y compris la coiffure et la restauration, la création, l'acquisition, la cession, l'exploitation, la location, la prise en gérance ou la mise en géranc
Voir →
Recherche limitée aux SIREN indexés. Une mention ne prouve ni le rôle de l'entreprise dans l'affaire ni une issue défavorable à son égard.
ID source : 6a1821e5cdc6046d4739b419
Résumé IA non encore généré — voir la décision →
4 mai 2026
Voir →
ID source : 6a0e50e9cdc6046d475fab09
Résumé IA non encore généré — voir la décision →
15 avril 2026
Voir →
ID source : 6a1108c0cdc6046d47a26d24
Résumé IA non encore généré — voir la décision →
15 avril 2026
Voir →
ID source : 69d6441bcdc6046d478393cb
Résumé IA non encore généré — voir la décision →
12 janvier 2026
Voir →