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BAZAR, représentée par Me Emilie SILVA GONCALVES, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [X] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 905-2 du code de procédure civile) (procédure

Emilie née le 01 septembre 1984 à LIMOUX (11), fille de X... Richard et de Z... Marie-Françoise, de nationalité française, demeurant...

Les réserves n'ont pas été levées, si bien que ces désordres et défauts d'exécution sont de nature à engager la responsabilité des sociétés Emile Gaddarkhan et Fils et A. 15.

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DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Emile X...

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Par dernières conclusions déposées le 22 juin 2023, SARL L'idéal demande à la cour de : - Réformer le jugement entrepris, sauf en ce qu'il a rejeté toutes les autres demandes plus amples ou contraires

S'agissant des factures émises par la société Charopro : 6.

le 1er février 2013 à son endroit par la SARL Technopoudre, comptabilisée au cours de l'exercice 2013 et effectivement réglée au mois de décembre 2014, et représentant l'indemnité due à la SARL Technopoudre

EMIN LEYDIER et son assureur la SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES à payer par application de l'article 700 du code de procédure civile : la somme de 1 000 euros à la SARL LOGTRANS la somme de 1 000

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PAR CES MOTIFS La cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire, mis à disposition au greffe, dans les limites de sa saisine, INFIRME le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que la SARL