et ses petits enfants David, Sophie et Alaine Y... .

SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208

Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".

SA NOVASAM Société DECOR CUISINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy DELMONTE-SENES, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain

Alain X... de ce qu'une réunion du conseil d'administration du 22 juin 2005 allait être appelée à délibérer sur l'examen de la révocation du directeur général.

[H] a été transféré à la SARL YVES ET DAVID, alors « en cours de formation », dont M.

[T] [H] Représenté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant S.E.L.A.R.L.

Le 16 novembre 2001 un brevet a été déposé par cette société auprès de l' INPI dont les co- inventeurs étaient : Monsieur Alain X..., Monsieur Jean C... et Monsieur Alain D....

Alain Né le 22 Octobre 1959 à AUBIN, fils de C...

C/ Association MARINE DE DAVIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Maurice X...

LOCAM représentée par Me Alain KOUYOUMDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de

[E] [G] né le 31 octobre 1992 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris, présent en salle

MOTIFS ET DECISION : I/ Sur la demande en comblement de passif à l'égard de Monsieur Alain X...: Attendu que Monsieur Alain X... ne peut pour s'exonérer de toute faute de gestion dans la société TRANSPORTS

ruraux d'AUXERRE - RG n° 51-14-000015 APPELANTS Monsieur [U], [K], [J] [U] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (89) [Adresse 1] [Adresse 1] NON COMPARANT Représenté par Me Alain

Alain, X... Cyril, A... Aurore entièrement responsables du préjudice subi par la victime, - a condamné solidairement I... Alain, X... Cyril, A...

24/02/2006 ARRÊT No No RG : 05/01296 CC/HH Décision déférée du 31 Janvier 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/137 Philippe DAVID Alain X...

ALM ALLAIN S.A.S. ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET BATIMENT DU LITTORAL - ECBL S.A.S.

APPELANTE SAS LA GALERE prise en la personne de son liquidateur amiable, Monsieur [C] [Y] domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain-David POTHET de la

APPELANTE SCI SABIA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me David REBIBOU, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [U] [C] [Y] épouse [L], demeurant [Adresse 4] représentée par