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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.C.I. MCQUEEN, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfc
14 août 2024
14 août 2024
MCQUEEN Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielle1ère Chambre
615e0e18c25a97f0381f521f
21 octobre 2014
21 octobre 2014
[V] [L] qui était gérant de la société Calloch Diesel Marine Service a dû, pour obtenir une ouverture en compte courant de 60.000 €, d'une part, concéder à sa banque, le Crédit Maritime, un nantissement
Source officielleCour d'Appel
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13 mars 2012
13 mars 2012
Mme X... soutient n'avoir pas commis les faits qui lui sont reprochés par l'employeur et qui auraient consisté à détourner à son profit, entre décembre 2007 et décembre 2008, 500 € de chèques " cadhoc
Source officielleChambre 3-1
6364ba65e405357f749ea5f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01848_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
D, représenté par Me Azoulay-Cadoch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 28 avril 2022 du préfet de l'Aisne ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleChambre 3-2
665eae85b5277b00088941db
19 avril 2024
19 avril 2024
HK GROUP Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI, avocat au barreau de PARIS Appelante Me [F] [Y] Es
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01658_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Procédure d’exécution devant la cour : Par une lettre, enregistrée le 6 novembre 2023, Mme A..., représentée par Me Azoulay, a saisi la cour d’une demande tendant à obtenir l’exécution de l’arrêt n°
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
lapin /longueur 78 cm), - en 2006, sous la référence interne AF 78178VLHCY (garniture lapin, intérieur de capuche lapin, bordure de capuche coyote /longueur 78 cm), - en 2010, sous la référence interne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
MOMA GROUP, représentée par Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1642 - N° du dossier E0005VXD Intimée : S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
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28 avril 2022
28 avril 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Pierre CALLOCH, Président, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
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20 juin 2019
20 juin 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Pierre CALLOCH, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
5fdba3c721109982ecbafc2a
14 février 2019
14 février 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, monsieur CALLOCH, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
631ad88839cffb4f1367428c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère
Source officielleChambre 3-1
5fe1d0e3a6049b944fc37821
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller empêché Madame Marie-Christine
Source officielleChambre 3-1
5fda6be180c98fb53c60a4a8
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03317_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., représenté par Me Cabioch, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes en date du 19 novembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 juin 2022 portant refus
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03341_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
F A, représentés par Me Cabioch soutiennent que M. F A, qui est à l'origine de la demande de regroupement familial, justifie d'un intérêt à agir contre le jugement attaqué. M.
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a21939b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ses demandes ; - débouté la société Stolitsa de toutes ses demandes reconventionnelles ; - laissé à la charge de la société Azzurra 144 dépens.
Source officielleChambre civile 1-6
68e5eff2940fdbe4ba0776a9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
locataire tendant au maintien dans les lieux Décision attaquée : n° 25/00148 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 06 Juin 2025 Appelant : Monsieur [B] [U] Représentant : Me Eric AZOULAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8cc
26 mars 2008
26 mars 2008
(SCP AZOULAI & associés), avocat au barreau de PARIS, toque : R013 LA SOCIÉTÉ VERNIS SOUDEE SA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Avenue du Docteur Louis François
Source officiellePage 10 sur 55