Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d3799fd1bc2605de4b472e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
société, Mme [C] [U], des propos injurieux en ces termes : ' salope, putain qui se fait baiser par tout [Localité 4], elle trompe son mari avec les rugbymans de [Localité 4], elle mériterait des coups de banane
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fa80c7dd80c1cf3c4fa
4 juillet 2018
4 juillet 2018
né le [...] à BATTAN BANG (Cambodge) représenté par Me Amalia B..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85555
21 février 2001
21 février 2001
B... pour avocat Maître Brigitte BARANES du barreau de Toulouse En présence de Madame C..., substitut du procureur général M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b5
16 janvier 2008
16 janvier 2008
un plateau de fruits pour 30 euros,7 kgs de tomates à 4,50 euros le kilo,5 kgs d'échalotes à 6 euros le kilo,20 kgs de pommes de terre à 3 euros le kilo, une caisse d'endives pour 15 euros,4 kgs de bananes
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905da
15 avril 2013
15 avril 2013
Capesterre Blondinière qui selon le rapport de contrôle du 26 mars 2003, dispose de parcelles d'une superficie totale de 52 ha 67 a 83 ca en qualité de locataire depuis 1973, et exploite pour 38 ha de bananes
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02825_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Délibéré après l’audience du 9 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00019_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Camenen, président assesseur, Mme Bahaj, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2024. Le rapporteur, G. CAMENEN La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00383_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02071_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02075_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02926_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleChambre 1-5
63c104fcbf9fd47c90a13524
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTS Madame [V] [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jennifer BARANES de l'AARPI ADONIS
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02236_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. Le président rapporteur, G.
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936ad
13 avril 2023
13 avril 2023
L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 22/15175 APPELANT : Monsieur [Y] [D] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Axelle BAJAN
Source officielle1ère Chambre
662b43aefe254500083147b2
25 avril 2024
25 avril 2024
. ************* EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCEDURE ET DES PRETENTIONS La SCI Les Jardins du Lorday a fait construire un ensemble immobilier à Bavans, dénommé [Adresse 2].
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032f04771cec8642536a970
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Date naissance 2] 1968 à [Localité 2]) demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés sur l'audience par Me Alain BARANES
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02164_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587b
21 mai 2001
21 mai 2001
pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître MOREAU du barreau de Toulouse MAITRE VINCENEUX liquidateur de la SCI L Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA Ayant pour avocat Maître BARANES
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86491
25 novembre 2002
25 novembre 2002
avocats Maître Me Liliane VINCENEUX es qualité de représentant des créanciers des Sociétés du GROUPE SENSEMAT 5 rue du Prieuré 31000 TOULOUSE représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me BARANES
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afe
12 décembre 2005
12 décembre 2005
INTIMEE Maître Jocelyne DUTOT liquidateur de la LJ DE LA SARL GARONNE MACONNERIE 54 rue Pargaminières 31000 X... représenté par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de Me Rebecca-Brigitte BARANES
Source officiellePage 10 sur 18