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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
61624d71ed30a8f56173839a
23 janvier 2014
23 janvier 2014
La société BARNES conteste l'attestation de M.
Source officielle1ère Chambre
69e705cecdc6046d47f9fcf1
20 avril 2026
20 avril 2026
LA BARGE Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61606a2074acd857a05b76b7
13 juin 2014
13 juin 2014
de guidage 7 polygonale, b : un pont 10 est fixé à la barre de guidage polygonale 7 et s'étend entre les extrémités de la barre 7, c : un moteur 19 est fixé sur le pont 10 et entraîne une courroie
Source officielleChambre 1-1
6866152511adae0daca53313
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BARRE AUTOMOBILES C/ [Z] [E] S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cd64cdc6046d47896a8e
16 avril 2026
16 avril 2026
en qualité de séquestre pour le compte de la SCI Brayan-Adam, en tout état de cause, débouter la SAS Roxane Barde-Dehenry Notaire de toutes ses demandes, condamner la SAS Roxane Barde-Dehenry à payer
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00850_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
été victime d'un accident à la suite duquel il est resté paraplégique en chutant d'une échelle de service qu'il avait empruntée au niveau de l'écluse d'Amfreville-sous-les-Monts pour descendre de la barge
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02090_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Considérant ce qui suit : M. et Mme D... habitent, avec leurs enfants F..., E... et B..., au 34 rue du général Vandenberg à Barr dans le Bas-Rhin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e2
31 mai 2006
31 mai 2006
Cette mesure a été étendue à la société Barry Matériaux (le fournisseur Barry) , à la société AGF, recherchée comme son assureur, à la société Gagneraud, qui a elle-même fourni la société Barry précitée
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162be8c99b588421c5e3897
30 octobre 2012
30 octobre 2012
[F] [R] en CDI ; Condamne la société DEMATHIEU & BARD BÂTIMENT ILE DE FRANCE à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162603d8672d229b88163b8
22 janvier 2014
22 janvier 2014
700 du code de procédure civile, Condamner la sci Jean Bart aux entiers dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d208
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BROTHERS BARBER C/ S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616308005a67331bacec3c73
25 janvier 2012
25 janvier 2012
judiciaires mais de simples avis techniques que les parties sont libres de produire au débat'; Considérant que le 21 juin 2004, il était émis un avis de grand frais ; Que EMCC faisait remorquer sa propre barge
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b3a05
25 octobre 2022
25 octobre 2022
cas de perte ou de vol du ou des badges, le cout des interventions d'annulation, reprogrammation et remplacement sera supporté par le seul copropriétaire concerné au prix fixé de 11.35 € HT par badge
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01840_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 9/11, rue du Chevalier de la Barre à Paris est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e59
1 mars 2021
1 mars 2021
AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S.U.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6440d815e704a005d1ed7073
19 avril 2023
19 avril 2023
700 du code de procédure civile -Condamné la SARL BARROS TP aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4be
11 avril 2012
11 avril 2012
No 11/00765 AFFAIRE : SAS BARRY CALLEBAUT FRANCE C/ François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866bf
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Y...,, le 24 Janvier 2001 contre BANG ET OLUFSEN FRANCE SA - Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa0
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, la société Demathieu & Bard demande à la Cour de : " RECEVOIR l'appel de la société DEMATHIEU & BARD et le
Source officiellePage 10 sur 638