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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
61634cf41c666ce2d9a48d3f
25 mars 2011
25 mars 2011
[K] [P] [X] [N] épouse [P] C/ SCI MIRAPHISA SCI KALOO Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034227c84c8cb111a763e7c
25 janvier 2017
25 janvier 2017
de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de l'ESSONNE Ayant pour avocat plaidant Me Charlotte LAURENT, avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle15e Chambre A
616301464c6681071edf66ed
10 février 2012
10 février 2012
Rôle N° 09/07927 [Z] [F] C/ SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENT C.G.L Grosse délivrée le : à : Me BOULAN la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle15e Chambre B
616361d3c983b818eb76d326
12 mai 2011
12 mai 2011
Rôle N° 10/12272 CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE 'CNP ASSURANCES' C/ [Z] [E] épouse [W] Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd89202
23 octobre 2007
23 octobre 2007
FONCIA BAIES DU SOLEIL dont le siège est Corniche de Rayolet - 83140 SIX FOURS LES PLAGES représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Maître
Source officielleChambre Commerciale
65449d67c71a6a83181c8e90
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/11/23 la SELARL CM&B 'COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES la SELARL WALTER & GARANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e78
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT
Source officielleChambre 1-6
664452c9b94eb60008b3d307
18 avril 2024
18 avril 2024
VOYAGEURS Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON -SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS -Me Anne CHIARELLA -SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f98384c
10 avril 2025
10 avril 2025
DE BÉZIERS N° RG 11-19-000706 APPELANTE : Madame [K] [B] née le 19 juin 1958 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba08
28 avril 2008
28 avril 2008
CHEVALLIER, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Gilbert X... ... 41130 MEUSNES représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c325
23 juin 2008
23 juin 2008
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Marc Y... ... 94200 IVRY SUR SEINE représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP COTTEREAU-MEUNIER-BARDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6031fe01bcdea13642ec0b6f
23 mai 2018
23 mai 2018
[C] [D] à payer à l'entreprise BARADAM la somme de 63 164,91€, avec intérêts au taux légal à compter du 1er septembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303d
11 mars 2016
11 mars 2016
pour une surface de 5a20ca ; . section AZ no168, lieudit le Baracou pour une surface de 5a86ca, . section AZ no170, lieudit le Baracou pour une surface de 22a02ca,. section AZ no172, avenue de Rodez pour
Source officielle11e Chambre B
6162b61e47859723647203e9
31 mai 2012
31 mai 2012
[Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle1re Chambre A
6162f6f1b807dfe813d296e6
3 janvier 2012
3 janvier 2012
[H] [M] épouse [E] [G] [T] SCI DE L'OLIVIER DE L'[Adresse 1] [R] [K] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
10 mars 2011
RIBEIL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître Eric [S], en sa qualité de liquidateur de l'EURL ERABLIER demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2e
26 février 2008
26 février 2008
.-59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Barbara CAUCHOIS HUMBERT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d2
9 septembre 2010
9 septembre 2010
C/ SA COMPAGNIE EUROPEENNE D'OPERATIONS IMMOBILIERES BIE Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ACTE IARD, prise en sa qualité d'assureur de la société ISOLBAT sis [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème chambre
63cb93949c02507c9078df3c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Paul SEMIDEI de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
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