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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
63538881513cb5adff94372f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
condamner la société Emmavi à régler à la société Bonjour Paris la somme de 12.500 euros TTC au titre des factures impayées, - condamner la société Emmavi à cesser toute exploitation du logo, de la baseline
Source officielleChambre pôle social
6789f242e53fca3659f673be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[F] est la conséquence de son accident vasculaire du tronc basilaire pour les symptômes neurologiques les plus handicapants. Avant cet accident ischémique, l'état de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c313ef607c90ab665c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 02 Septembre 2022 FAITS,
Source officielle5ème chambre sociale PH
62e0d580e8fd1e05797fa2a6
26 juillet 2022
26 juillet 2022
avocat au barreau D'AVIGNON substitué par Me Lara VILLIANO avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Association L'OPTIMIST' [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANTS ET INTIMES Madame Marie-Josée X... ... 97123 BAILLIF Monsieur Jean-Claude Y... ... 97100 BASSE-TERRE Monsieur Bernard Z... ... 97100 BASSE-TERRE Représentés par Maître Judith
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f82b
5 mars 2012
5 mars 2012
SERVICE Wonche 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque 2) substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Alex Y... ... 97123 BAILLIF
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9fc
24 juillet 2012
24 juillet 2012
INTIMÉE : SA MESSAGERIES ANNEMASSIENNES prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 rue des Chasseurs BP 130- ZI Ville le Grand 74103 ANNEMASSE CEDEX représentée par la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO
Source officielle1ère chambre
686766fe7c03803a32c271e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de Nîmes La Sas AXENS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Geneviève Roig de la Scp Baglio-Roig
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89092
7 février 2007
7 février 2007
comparant en personne et assisté par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON APPELE EN CAUSE : ASSEDIC APLES PROVENCE Association loi 1901, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be42
10 juin 2008
10 juin 2008
(TCRA) prise en la personne de son représentant légal en exercice ZI de Courtine BP 915 84090 AVIGNON CEDEX 9 représentée par la SCP AXIO AVOCAT, avocats au barreau d'AVIGNON plaidant par Maître BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92808
5 octobre 2015
5 octobre 2015
son représentant légal 92 rue Abel RACON 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Georges BREDENT (Toque 21), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Françoise X... ... ... 97123 BAILLIF
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a4
19 octobre 2015
19 octobre 2015
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉ Monsieur Michel Y... ... ... 97123 BAILLIF Représenté par Maître Tania GALVANI (Toque 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00218_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
lyonnais et sur d’autres comptes, ainsi que des sommes versées par certains des clients, et notamment la polyclinique Saint-Christophe, le CGOSH, le Super-U Saint-Jules, le Super-U Petit canal, le Super-U Baillif
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162c5131e6e05567349088b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
[Localité 7] Demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 7] représentés par Me François DELEFORGE de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI assistés de Me Didier BASILIOS
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20066
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Pour disposer sur/et en prolongement, des bacs contenant des aromates (thym/basilic etc) et des fraisiers ou type des plantes/fleurs de type décorative.
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
gras mi-cuit, sel et poivre uniquement » Rillettes de canard, 100% canard ' Rillettes de canard, aux piments d'Espelette ' Rillettes de lapin, à la moutarde à l'ancienne ' Galantine de lapin, au basilic
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa52
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DBVM-V-B7H-LZN2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2ae8
28 avril 2025
28 avril 2025
D'AVIGNON CEDEX 9 19 janvier 2023 RG :F 21/00300 [S] C/ CENTRE FORESTIER DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Grosse délivrée le 28 AVRIL 2025 à : - Me BAGLIO
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366d3cdc6046d4769e135
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 26 mars 2024 RG :F21/00447 [Z] C/ Association [3] Grosse délivrée le 20 JANVIER 2026 à : - Me ADJEDJ - Me BAGLIO
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736971cdc6046d476a0e23
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
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