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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE01290_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle produit des certificats médicaux circonstanciés du professeur C, cheffe du service de médecine interne à l'hôpital Beaujon, indiquant qu'elle souffre d'un rétrécissement mitral rhumatismal, que cette
Source officielleChambre Sociale
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16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTE Madame [B] [V] [P] 5, Lotissement Max Safrano Chemin de Grande Savane 97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉS
Source officielleChambre Sociale
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 3 février 2022 - Section Commerce - APPELANTE Madame [L] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87855
3 février 2005
3 février 2005
Ces marchandises ont été acheminées par route de HONFLEUR au dépôt TAT à BEAURINS vers ARRAS, où elles sont parvenues les mercredi 09 et samedi 12 avril 1997 et devaient être livrées le lundi 14 avril
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Richard X... en arrêt de travail à compter du même jour, a ensuite été hospitalisé à l'hôpital Beaujon, à deux reprises du 3 au 10 septembre 2004 puis du 22 au 30 septembre 2004 et est resté en arrêt maladie
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cd2
17 mai 2021
17 mai 2021
Marie-michelle HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur [O] [W] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc41
19 avril 2011
19 avril 2011
attaquée en date du 29 Mai 2009, enregistrée sous le no 08/ 00450 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 72530 YVRE L'EVEQUE présent, assisté de Maître Nicole BEAUDOUIN
Source officielle1ère Chambre
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
Un chai avec grenier et puits contigu au mur du midi, séparé de l'article deux par le passage commun, avec le ruage pouvant en dépendre, confrontant : du nord à [D], mur mitoyen, du levant à Beaudrit
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02519_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
des pièces du dossier que le projet de plan local d'urbanisme arrêté le 13 avril 2018, prévoyait une orientation d'aménagement et de programmation (OAP) sectorielle, dénommée " Nantes-Stade de la Beaujoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2f
12 décembre 2007
12 décembre 2007
CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Jean- Pierre X... ... 02000 LAON Représenté, concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS CGEA ILE DE FRANCE EST 90 rue Beaudain
Source officielleChambre Sociale
652f78a2b05320831899591e
16 octobre 2023
16 octobre 2023
] [Localité 2] Représenté par Maître Pierre-yves CHICOT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 73) SYNDICAT SIAEAG [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS
Source officielleChambre Sociale
6549e2ddbc1a528318e09652
6 novembre 2023
6 novembre 2023
APPELANT Monsieur [N] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
30 janvier 2003
les constatations objectives des enquêteurs; qu'elle est démentie sur le feu rouge qu'aurait grillé la victime; que contrairement à ses allégations, Pascale C... avait, dès son audition à l'hôpital Beaujon
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A l'occasion de cette intervention réalisée à l'hôpital Beaujon, une rupture massive du tendon supra-épineux a été constatée. 2. Estimant que sa prise en charge a été défaillante, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03116_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Mme C a accouché, A voie basse, le 5 mars 2011 à l'hôpital Beaujon, d'une enfant dénommée Lola, qui conserve des séquelles neurologiques majeures de cet accouchement au cours duquel elle s'est retrouvée
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6960e252cdc6046d47bc0df1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Cour : Jugement du 17 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/01718 APPELANT Monsieur [H] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Fabrice BEAUPOIL
Source officielleChambre 3 A
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
tous documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance du Groupe Petrerson Normil d'un montant de 637 620,75 € figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet Beaumlin
Source officielleChambre 3 A
66863cf8b1dbbe3bae60029a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance de Monsieur [E] [V] d'un montant de 722 712,07 €, figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet d'expertise Beaumlin
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 janvier 2022, la SAS Dekra Industrial, représentée par Me Beaudoire, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de la SARL BET Boulard
Source officielleChambre Sociale
69f1a136cdc6046d47ee707b
27 avril 2026
27 avril 2026
par Me Gérard PLUMASSEAU, avocat postulant inscrit au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Madame [I] [P] [Adresse 3], [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chantal BEAUBOIS
Source officiellePage 10 sur 12