CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e1
20 avril 2022
Condamner Monsieur [Y] [N] à payer à l'association Centre dentaire Bejar la somme de 3000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335c
6 juin 2016
X... et Sonia, tous deux vendeurs chez DONNA BELLA, boutique située en face de la sienne. Elle expose qu'elle était en train de fermer sa boutique lorsqu'elle a entendu Sonia hurler sur M.
2ème Chambre
65449d16c71a6a83181c8d70
2 novembre 2023
Inconnue, devenue l'EARL la Belle Inconnue le 31 mars 2020.
6253cd24bd3db21cbdd9263a
8 juillet 2015
Youssef X...et l'association Belle Etoile en paiement du solde du prix de divers matériels de réfrigération livrés et installés.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00526_20220602
2 juin 2022
Après avoir donné 160 000 parts de la SARL Belle Donne à leurs enfants, ils ont cédé, le 7 mai 2014, la totalité des 1 580 210 parts de la SARL Belle Donne qu'ils détenaient, à la SARL TELHD pour un montant
6253cc52bd3db21cbdd8fc0d
5 octobre 2012
Z..., sa belle-fille. Par courrier posté le 29 mai 2012, M.
6253c93bbd3db21cbdd87a81
1 décembre 2005
. : 04/05354 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande d'exécution de travaux à la charge du bailleur, ou demande en garantie contre le bailleur APPELANTE : SARL BELAT & DESPRAT, mandataire judiciaire
6253ca88bd3db21cbdd8b47f
29 janvier 2007
APPELANTE COMMUNE DE CAPESTERRE BELLE-EAU Hôtel de Ville Avenue Paul Lacavé 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Me BEZIAN de la SCP LAMY LEXEL (avocats au barreau de PARIS) INTIMÉE
Pôle 6 - Chambre 7
68fb978011af6ba0065f3b31
23 octobre 2025
La fondation Léoplod Bellan s'est pourvue en cassation.
6253c8f7bd3db21cbdd86d69
8 janvier 2004
La société THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION a relevé appel de l'ordonnance en intimant M. et Mme X et la SCP BELAT-DESPRAT..
6253ca88bd3db21cbdd8b47d
APPELANTE LA COLLECTIVITE DE CAPESTERRE BELLE EAU représentée par le Député Maire Joël X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Me Brigitte BEZIAN (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉS
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00462_20220614
14 juin 2022
contentieuse antérieure : La société Collectif 07 a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe de prononcer la décharge des retenues et pénalités appliquées par le centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau
CHAMBRE 1 SECTION 1
603650fa82baefb2074434e2
12 novembre 2015
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 13 mai 2015 *** Monsieur [H] [B], agriculteur, a exercé cette profession au sein d'un GAEC, alors dénommé GAEC de la Belle Croix et désormais EARL de la Belle Croix, constitué
6253c945bd3db21cbdd87cd5
15 décembre 2005
La SCP BELAT ET DESPRAT, mandataire liquidateur, est alors intervenu volontairement dans la procédure.
6253c96cbd3db21cbdd8846d
12 avril 2006
C/SA CREDIT LOGEMENT SCI BELLE VUE SCP CARPENTIER BERNARD CLAUDOT Maître Alain Z...
3e Chambre A
6162f6f3b807dfe813d296f4
28 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2012 N° 2012/ 353 Rôle N° 11/08984 [I] [P] épouse [N] C/ SGAC BELLAN ET CIE Société ALLIANZ GLOBAL
6253c841bd3db21cbdd84b91
29 septembre 1998
29 Mai 1994 à CERISY BELLE ETOILE à laquelle devait participer Monsieur X... et Y... en leur qualité d'artistes.
6253cc7fbd3db21cbdd9045c
18 mars 2013
APPELANTE LA COMMUNE DE CAPESTERRE BELLE-EAU, représentée par le Maire, M. Joël X...
Chambre Sociale
64c35c79f01612d969defff2
27 juillet 2023
Camping de la Belle Henriette de lui proposer la signature d'un contrat saisonnier.
Chambre 1-9
642d143ecb8fa004f57da08a
4 avril 2023
13300), demeurant [Adresse 9] défaillante INTIMEES Société [19] (ref : NRJ 0009470074 - 000137311244 El Télécom), demeurant [Adresse 51] défaillante Etablissement Public [54] (ref : BELA
Page 10 sur 328