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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
631ad8e739cffb4f136743b0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La société PARY exploite d'un fonds de commerce d'articles de bijouterie sous l'enseigne « DIAMONT FACTORY », puis sous l'enseigne « DIAMONT V » dans un établissement sis aux centre commercial « Les Terrasses
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5c6
15 avril 2022
15 avril 2022
, à l'exception de la bijouterie fantaisie ; pierres précieuse ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir horlogerie et instruments chronométriques de luxe et de precision ; métaux précieux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61628532c10e2193c578094a
22 mai 2013
22 mai 2013
(MANUFACTURE LYONNAISE DE BIJOUTERIE) C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 13 Décembre 2011 RG : 10/3094 COUR D'APPEL DE LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88087
7 février 2006
7 février 2006
matière, de compliments sur le physique ou l'habillement, d'allusions, d'attitudes plus ou moins ambiguùs, et enfin de demandes ou d'actes, dépourvus, eux, d'ambiguïté (main sur le genou, demande de " bisou
Source officielle3e chambre
60349dd05965168a420b7f0d
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Les bijoux ont ainsi fait l'objet d'une prise en charge par l'assureur dans la limite du plafond contractuel indexé.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60324b5c2b7d9981353fc928
7 mars 2018
7 mars 2018
) 1994, annulant les dispositions testamentaires contraires à son testament du 15 octobre 1990 ; - deux codicilles faits à Genève le 12 avril 1994, portant legs par [Z] [G] de la totalité de ses bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fe3
31 mars 2000
31 mars 2000
mai 1998, le tribunal de grande instance de Paris a dit satisfactoire l'offre du Crédit Lyonnais de régler à Monsieur et Madame X... la somme de 13.500F pour réparer le dommage causé à un coffret à bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
poursuivi comme prévenu d'avoir à BORDEAUX et MERIGNAC courant 2002, 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tout cas depuis temps non prescrit sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49d355379800088473d9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AVOCATS CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE La Société BIJOUTERIE CORMERAIS, qui exploitait un commerce de bijouterie-horlogerie à [Localité 5], a ouvert le 25 mai
Source officielleChambre Commerciale
644cb51b56c9f0d0f8b6f15f
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Bijouterie Joy a été immatriculée le 6 août 2014 au registre du commerce de Grenoble, et exploite une bijouterie située [Adresse 1].
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e276c5d9057df801d5
10 mai 2022
10 mai 2022
*Sur les biens acquis à l'étranger Il s'agit de bijoux et tapis (objets portant les numéros 1 à 4 et 10 à 15 de la pièce 11 de l'intimé).
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
qu'elle avait acheté dans un autre magasin et lui proposant de lui faire une réduction pour la pose d'un nouveau bijou.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f00169f6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[D], gérant de la société Horlogerie bijouterie de la halle, Mme [X] a été employée par cette société.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a1
15 octobre 2002
15 octobre 2002
X... lui a réclamé à deux occasions différentes tous les bijoux de sa mère, ce à quoi M. A... s'est refusé en invoquant la volonté contraire de la volonté de la défunte.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14e8
20 septembre 2016
20 septembre 2016
4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/11531 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014027386 APPELANTE La Bijouterie
Source officielle3ème chambre famille
6260f92d6d9e13277d6e387c
20 avril 2022
20 avril 2022
Le critère générationnel du bijou, absent en l'espèce et relevé par Madame [T], ne constitue pas un critère légal.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911df
25 février 2014
25 février 2014
Elle emploie environ 1300 salariés et applique la convention collective nationale du commerce de détail d'articles de bijouterie et d'horlogerie.
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33be11beca089b88cfa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sur le rapport des bijoux Les appelants demandent aux termes de leurs conclusions le rapport de bijoux dont Mmes [L] et [Z] [R] se seraient emparées.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03267_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A l'issue de vérifications de comptabilité de la SARL Bijouterie 6 Paradis, dont M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01541_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La SARL Comptoir de l’Or, créée en 1989, dont le siège est établi à Strasbourg, 23 avenue de la Paix, exploite un commerce de bijoux et métaux précieux.
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LILY BIJOUX
26/08/2026
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CHALONS BIJOUX
26/08/2026
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BIJOUX BONNE NOUVELLE
26/08/2026
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CELINE BIJOUX
25/08/2026
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CJ BIJOUX
21/08/2026
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