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258 résultats pour « Biskup »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

616260338672d229b8816339

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

pardonnez-moi je vous aime et du plus assez forte trop de pression au travail, [J] je t'aime veille bien sur [O] et [U] aussi je vous aime [I] et maman une énorme pensée à ma jumelle et à mes parents bisous

Source officielle

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CA

4eme Chambre Section 1

6263996281d302277d8e8ce8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

[T] (bisou sur le crâne !) », .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68df5a3621a269c127203a64

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sur le site depuis 2018, indique qu'elle avait été invitée à la vigilance par une collègue, et déclare ' un soir il est arrivé vers moi, il m'a dit 'ça va mon chouchou'' et il m'a fait par surprise un bisou

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb64ecece1704f574763f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[D] du chef d'agressions sexuelles 'en lui faisant des bisous dans le cou et en lui mettant la main aux fesses' selon les termes de la préventions, à s'en tenir aux quatre SMS envoyés par M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

63a4028b3f67e905df3d2936

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[DD], démontrent certes l'existence de relations, antérieures aux faits, et empreintes de familiarité (« bisous gros pd ») entre M. [J] et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc7d6b63637c907b788b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/ 022 N° RG 21/18527 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITUP S.A.S.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60369cc2effee83f080a160d

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Vous lui auriez également déclaré « j'ai testé un bisou sur la chatte pour me faire pardonner ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5d

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

née le 02 Mars 1945 à BISKRA (ALGERIE) ... 56500 MOUSTOIR AC représentée par la SCP X...LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me Guillaume E..., avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Première Présidence

6363681f37e31b7f7444490b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Gros bisous'. M.[T] [C] a relevé appel de la décision du juge des libertés et de la détention de Bonneville le 24 octobre 2022 par courrier motivé.

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CA

Chambre 1-6

6348ff2263d497adffda3e4a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/363 N° RG 21/14581 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHKU [T] [H] [B] [H] Mutuelle MAIF C/ [L] [N]

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CA

Chambre civile 1-6

69e1c04fcdc6046d4787b3f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Bisou... Puis le même jour à 19h52 'tu me prêtes l'argent ou pas ' Oui ou non ' Déjà cela me libère l'esprit très sincèrement. Ensuite si tu ne veux pas je ne t'en voudrai pas.

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CA

Chambre sociale

63d229e89b3c8605deec1e33

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

N° RG 21/00631 - N° Portalis DBV6-V-B7F-BIHKU AFFAIRE : S.C.I. SCI MVM S.C.l.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62849047498a54057d102e46

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

l'ai aussi aperçue une fois embrasser en salle de change [F] (je tiens juste à préciser que l'enfant était habillé) (') Au moment de l'embrasser l'enfant, ce n'est pas l'enfant qui cherchait à avoir un bisou

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CA

Chambre 4 A

63d4ccbf92a57405de331655

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

C'est ainsi qu'alors qu'elle la tutoyait, et l'avait très rapidement affectée de mots doux et affectueux tels " bichette " " bisous " et " miss ", elle pouvait également tenir des propos cassants dans

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CA

Chambre de la Proximité

6973264ecdc6046d47649938

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

a procédé, à [Localité 7] (27) entre le 1er janvier 1997 et le 1er juillet 1998, à l'encontre de Mme [I] [Z], née le [Date naissance 4] 1991, à des attouchements de nature sexuelle, en l'espèce des bisous

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Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vous avez tenu des propos particulièrement salaces : « [N] a découvert les plaisirs de la léchouille » « Je me demande si tu es lesbienne » « Viens faire un bisou pour te faire pardonner » « Viens

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Chambre 1-7

63d3797dd1bc2605de4b4652

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2023 N°2023/42 Rôle N° RG 22/01289 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIYKP [E] [J] C/ [I] [N]

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

668f76db9b65e642c587863a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

tu es ma reine , ma déesse' 'Encore merci pour ces démarches administratives Honneur dignité et fierté chez moi , j'ai un profond respect pour toi et je t'adore '... ' Dors bien créature '' Gros bisous

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9aa

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

: P0173 substitué à l'audience par Me Hinde FAJRI de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉ Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 2] 1966 à GUINEE BISSAU

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858e4

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Je le sais d'avance et s'il m'arrive d'accepter de flirter c'est-à-dire d'accepter des petits bisous avec le client ou des caresses légères, c'est-à-dire sur le buste ou la poitrine mais sans plus, je

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